Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6104630000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

610463000080de fibres synthétiques6%
FRBTIFR-BTI-2026-00495-016104630000

Assortiment d'articles de déguisement pour enfant à l’effigie d’un personnage de fiction issu des films d’animation comprenant : - une paire de gants, majoritairement confectionnée en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester), comportant des éléments enduits de matière plastique (Polyuréthane). L’un des gants est équipé d’une petite LED intégrée, à fonction purement décorative. - une cagoule, confectionnée en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester). - un vêtement destiné à couvrir le haut du corps, confectionné majoritairement en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester), comportant des éléments décoratifs enduits de matière plastique (Polyuréthane). La partie située au niveau du torse intègre un boîtier à pile permettant l’activation d’un système sonore diffusant des phrases emblématiques du personnage, préenregistrées. - un pantalon sans système de fermeture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, confectionné en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester). Ce RTC reprend uniquement le classement du pantalon de déguisement en bonneterie, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-023676104630000

Vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, de type pantalon, non reconnaissable comme étant pour femmes ou hommes, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (90% polyester et 10% de élasthanne), en maille en dentelle transparente à partir du haut des cuisses, dépourvu de système de fermeture ou d'ouverture, avec élément resserant à la taille. Le pantalon est de couleur uni noir. Selon les données de l'opérateur l'article est destiné à être porté à la plage. L’article existe en plusieurs tailles.

FRBTIFR-BTI-2025-025106104630000

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps, confectionné en matière textile de bonneterie de fibres synthétiques majoritaires (84 % polyester et 5 % d’élasthanne), et de fibres de métal (11 % de fibres métalliques), se présentant sous la forme d’un pantalon large, et de couleur bleue. Ce pantalon, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, souple et extensible, est doté d’un élément resserrant à la taille. Taille : 46-56.

FRBTIFR-BTI-2025-026536104630000

Vêtement destiné à couvrir la partie inférieure du corps, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, de type short. Celui-ci est en étoffe de bonneterie, de fibres synthétiques (72% Polyester 23% Polyamide 5% Élasthanne) et ne couvre pas les genoux. Il ne possède pas d'ouverture à la taille, mais une bande élastique. Ce produit est utilisé pour la pratique du basket et n’est pas conçu pour être utilisé sans sous-vêtement. Poids : 70gr

FRBTIFR-BTI-2025-024276104630000

Pantalon, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (88% polyester, 12 % élasthanne). Il possède une doublure en polyester, un cordon de serrage à la taille et des bords-cotes élastiqués au bas du pantalon. L’article existe en plusieurs tailles.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI