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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-071746113009000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type anorak de haute visibilité dit softshell, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyester) stratifiée de matière plastique (polyuréthane). Le produit comporte une doublure en polyester, des bandes rétro-réfléchissantes, un capuchon amovible par fermeture à glissière, avec des cordons resserrant et pour fermeture, des bandes auto-agrippantes, un col montant, une ouverture complète sur le devant avec une fermeture à glissière, des manches longues amovibles par fermeture à glissière, avec des bords-côtes à leur extrémité, une poche avec rabat de chaque côté, une poche verticale avec fermeture à glissière de chaque côté, une poche avec compartiments et rabats sur le dessus de la manche gauche, deux poches intérieures, la base du vêtement se termine par un ourlet. Le produit est présenté sous deux références conditionné pour la vente au détail dans un emballage individuel, en carton de dix pièces.

FRBTIFR-BTI-2025-071756113009000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type anorak de haute visibilité dit softshell, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyester) stratifiée de matière plastique (polyuréthane). Le vêtement est doté d'une fermeture complète à glissière sur le devant, d'une doublure en bonneterie polaire de polyester, d'une capuche amovible par fermeture à glissière avec cordon de serrage, de manches amovibles avec bord-côtes, de multiples poches internes et externes et de bandes rétro-réfléchissantes segmentées. Le vêtement de décline en plusieurs tailles. Il est conditionné en sachet individuel et en cartons de 10 unités.

FRBTIFR-BTI-2025-066646113009000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type anorak, confectionné en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (polyester), enduit de matière plastique (polychlorure de vinyle - PVC), visible à l’œil nu. Le produit comporte les éléments suivants : - du tissu dit "Oxford" aux épaules, coudes, capuche et poches ; - une doublure en maille en polyester ; - une fermeture à glissière centrale munie d'une patte qui se ferme gauche sur droite à l'aide de boutons-pressions ; - une capuche amovible et réglable par cordon de serrage élastique ; - des manches longues ; - des poignets réglables par bandes auto-agrippantes ; - un cordon de serrage élastiqué à la taille ; - 2 poches basses ; - 2 grandes poches poitrine ; - 1 poche intérieure ; - 1 poche pour smartphone ; - le logo de la marque brodé sur la poitrine. Le vêtement se décline en plusieurs tailles allant de la taille S à XXL. Le vêtement s'arrête à la mi-cuisse. Le produit assure une protection contre l'humidité et le vent.

FRBTIFR-BTI-2025-047046113009000

Vêtement de protection pour homme, se présentant sous la forme d'un ensemble composé d'un anorak et d'un pantalon. Ceux-ci sont confectionnés à partir d'étoffe de bonneterie de polyester enduite de polyuréthane non alvéolaire. - anorak destiné à couvrir la partie supérieure du corps, comportant un capuchon fixe muni d'un cordon resserrant à nouer sur le devant, avec des manches longues dont les extrémités se terminent par un ourlet et présentant un poignet intérieur élastiqué, avec une ouverture complète sur le devant se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière dissimulée sous une patte de protection se fermant gauche sur droite au moyen de boutons-pression, et avec deux poches à rabat au niveau de la taille se fermant au moyen de bandes velcro. La base du vêtement est ourlée et présente un cordon resserrant à nouer sur le devant. - pantalon destiné à couvrir la partie inférieure du corps, sans ouverture, avec la taille élastiquée et un ourlet à la base.

FRBTIFR-BTI-2025-029606113009000

Vêtement de type salopette de travail (cotte), non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (Polyester) avec une enduction de matière plastique (Polyuréthane) non alvéolaire visible à l’œil nu. L’article sans manches est doté de deux bretelles élastiquées réglables et d’une poche bavette intérieure. La base des jambes est réglable par pression. L’article est présenté en plusieurs tailles, sous un emballage individuel et par carton de dix pièces.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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