Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6203423500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620342350080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-072616203423500

Vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, confectionné en matière textile de tissu chaîne et trame, autre que du denim selon les données de l’opérateur, de fibres naturelles majoritaires (81 % coton), et de fibres synthétiques (17 % polyester et 2 % élasthanne), se présentant sous la forme d’un pantalon de couleur bleue. Ce pantalon reconnaissable comme étant pour hommes se ferme à l'aide d'un bouton gauche sur droite, d'une fermeture éclaire, et d'un cordon resserrant. La taille et le bas du pantalon sont élastiqués. Le pantalon est doté de 2 poches à l'avant et 2 poches à l’arrière. L’article est conditionné à l’importation dans des pochettes en plastique, elles-mêmes conditionnées dans des cartons. Taille : 36-46.

FRBTIFR-BTI-2025-026856203423500

Vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, de type pantalon, reconnaissable comme étant pour homme majoritairement confectionné en tissu de coton (98%) selon les données transmises par l'opérateur. L'article se ferme de gauche sur droite à la taille à l'aide d'un bouton. Le produit se décline en plusieurs tailles du 36 au 46.

FRBTIFR-BTI-2020-006386203423500

Pantalon pour hommes, en tissu majoritairement de coton (98% coton, 2% élasthanne), de type jeans, descendant jusqu'aux chevilles, avec une ouverture partielle sur le devant se fermant gauche sur droite au moyen d'une fermeture à glissière et d'un bouton métallique. Il est muni de cinq poches.

FRBTIFR-BTI-2019-103136203423500

Pantalon en tissu majoritairement de coton (98% coton, 2% élasthanne), sur lequel des motifs sont brodés, descendant jusqu'aux chevilles, avec une ouverture partielle sur le devant se fermant gauche sur droite au moyen d'une fermeture à glissière et d'un bouton métallique, avec trois poches plaquées sur les hanches et deux poches plaquées à l'arrière. Le vêtement présente un ourlet à la base, des passants de ceinture à la taille et est accompagné d'une petite pièce en porcelaine.

FR-RTC-2017-003361-026203423500

LOT DE DEUX VÊTEMENTS PRÉSENTÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - UN T-SHIRT EN COTON IMPRIMÉ, EN BONNETERIE, COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE RONDE AVEC BORD-CÔTE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE. - UN PANTALON EN TISSU IMPRIMÉ DE COTON, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT AU MOYEN DE BOUTONS GAUCHE SUR DROITE ET COMPORTANT UN ÉLASTIQUE AVEC UN CORDON À LA TAILLE. CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE T-SHIRT FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI