Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "62043310"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-063486204331000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, de type veste confectionnée par couture safety en matière textile tissée de fibres majoritairement synthétiques (65% polyester, 35% coton, densité 190g/m²). La veste est dotée d'un col, d'une fermeture à glissière complète sur le devant, de quatre poches plaquées dont deux qui se ferment au moyen d'une fermeture à glissière, de bord-côtes sur les manches et d'un élastique de serrage au niveau de la taille.

FRBTIFR-BTI-2023-047396204331000

Vêtement recouvrant la partie supérieure du corps, de type veste de travail haute visibilité, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, confectionnée en tissu majoritairement de fibres synthétiques de polyester (62%) et coton (32%), d'un grammage de 270 g/m², non doublée, comportant un col montant, sept poches (cinq poches extérieures et deux poches intérieures), des poignets de serrage par bande auto-agrippante, des bandes rétro-réfléchissantes segmentées sur le pourtour de la taille, les manches et les épaules, et une ouverture complète sur l'avant avec un dispositif de fermeture à glissière. Ce vêtement est destiné notamment aux domaines des travaux publics, du gros œuvre, du transport et de la logistique. Cette veste existe en 2 coloris et diverses tailles. Cet article est conditionné en emballage individuel, lui même emballé par unité de 10 par carton.

FRBTIFR-BTI-2022-087386204331000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, de type veste de travail, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, confectionné majoritairement en tissu à armure sergé (65 % polyester, 32 % coton, 3 % élasthanne), comportant un col montant, des manches longues ainsi que des empiècements de renfort en tissu Oxford 600D (100 % polyester). Certaines parties sont également en tissu stretch (90 % polyamide, 10 % élasthanne). L’article présente une ouverture complète sur le devant se fermant au moyen d'une fermeture à glissière. Les poignets se ferment et s'ajustent au moyen de boutons-pression. Il possède 6 poches : 3 poches plaquées au niveau de la poitrine, dont 2 à rabat, une autre poche au niveau de la poitrine se fermant au moyen d’une fermeture à glissière, une poche stylo, 2 poches basses fermées par des bandes auto-agrippantes, une poche intérieure passepoilée ainsi que des pattes de réglage de chaque côté, à la base du vêtement.

FRBTIFR-BTI-2022-003756204331000

Veste de bricolage, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, en tissu de polyester (65 %) et coton (35 %), non doublée, comportant deux poches basses à la taille, deux poches zippées sur la poitrine, un col chemise, des élastiques de serrage à la taille et aux poignets, ainsi qu’une fermeture à glissière sur le devant. Poids : 380 g.

FRBTIFR-BTI-2019-152426204331000

Vêtement confectionné en tissu contrecollé (TPU non visible sur la tranche), de fibres synthétiques, de type veste de travail, haute visibilité, descendant jusqu'à la taille, doté d’un élément resserrant à la taille, d’un col montant, de manches longues, de deux poches sur chaque côté et d'une poche au niveau de la poitrine munies de fermetures à glissières.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI