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1 résultats pour "6204611000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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620461100080Pantalons et culottes6%
FRBTIFR-BTI-2025-063486204331000

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, de type veste confectionnée par couture safety en matière textile tissée de fibres majoritairement synthétiques (65% polyester, 35% coton, densité 190g/m²). La veste est dotée d'un col, d'une fermeture à glissière complète sur le devant, de quatre poches plaquées dont deux qui se ferment au moyen d'une fermeture à glissière, de bord-côtes sur les manches et d'un élastique de serrage au niveau de la taille.

FRBTIFR-BTI-2025-069496404110000

Chaussures de type baskets, ne couvrant ni la cheville ni le mollet, non reconnaissables comme étant pour homme ou pour femme, destinées à la pratique de la course. La chaussure est constituée d'une semelle extérieure en caoutchouc synthétique et d'une tige majoritairement en matière textile et matière plastique (bonneterie enduite de polyuréthane). La chaussure est dotée d'une fermeture à lacets, d'un rembourrage au niveau des malléoles pour stabiliser le pied, d'une semelle intérieure de 27.8 cm, d'une semelle intermédiaire en mousse de matière plastique pour absorber les chocs, et présente un différentiel de hauteur de semelle entre l'avant et l'arrière de 8 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-076026404110000

Chaussure basse d'entraînement, ne couvrant ni la cheville ni le mollet, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, dont le dessus est constitué de matière textile majoritaire selon les données transmises par l'opérateur, avec des renforts. La semelle au contact avec le sol est constituée de caoutchouc associé à des matières plastiques et revêt un aspect antidérapant. La semelle a la forme d’une semelle de chaussure de sport typique (la partie avant étant plus basse que la partie talon). L'article comprend une fermeture à lacets. La forme, la coupe et l'aspect font apparaître que la chaussure est conçue en vue de la pratique d'une activité sportive, en l'espèce, selon les données de l'opérateur, le tennis.

FRBTIFR-BTI-2025-078816404110000

Chaussure de sport, couvrant la cheville mais pas le mollet, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, dont le dessus est constitué de matière textile majoritaire renforcée de matière plastique selon les données transmises par l'opérateur. La semelle intermédiaire est dotée d'une plaque rigide insérée au niveau de la voûte plantaire. Cette plaque garantit la bonne rigidité de la chaussure afin d'éviter la torsion et d'améliorer la stabilité.La semelle au contact avec le sol est constituée de caoutchouc et comporte des reliefs antidérapants spécialement adaptés à la pratique du sport en salle. La semelle a la forme d’une semelle de sport typique (la partie avant étant plus basse que la partie talon). L'article comprend une fermeture à lacets. La forme, la coupe et l'aspect font apparaître que la chaussure est conçue en vue de la pratique d'une activité sportive, en l'espèce, le volley-ball.

FRBTIFR-BTI-2025-082346404110000

Chaussure de sport, couvrant la cheville mais pas le mollet, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, dont le dessus est constitué de matière textile majoritaire renforcée de matière plastique selon les données transmises par l'opérateur. La semelle au contact avec le sol est constituée de caoutchouc et comporte des reliefs antidérapants spécialement adaptés à la pratique du sport en salle. La semelle a la forme d’une semelle de sport typique (la partie avant étant plus basse que la partie talon). L'article comprend une fermeture à lacets. La forme, la coupe et l'aspect font apparaître que la chaussure est conçue en vue de la pratique d'une activité sportive, en l'espèce selon les données de l'opérateur, le basket-ball.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI