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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0082676204631100

PANTALON DE TRAVAIL, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRE (65% POLYESTER, 35% COTON), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPAREMENT CHAQUE JAMBE, COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE FERMANT PAR FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE MAINTENUE DROITE SUR GAUCHE PAR UN BOUTON, UN ELASTIQUE DE CHAQUE COTE DE LA TAILLE, DES POCHES, ET UN EMPIECEMENT COUSU AUX GENOUX.

FRFR-PRO-2012-0090806204631100

VETEMENT DE TRAVAIL, GENRE PANTALON DE TRAVAIL, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, SANS OUVERTURE, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE. TAILLE 3

FRBTIFR-BTI-2025-062286204633100

Vêtement de type salopette de travail dépourvu de manche, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, confectionné en tissu de fibres synthétiques majoritaires (65 % polyester), et de fibres naturelles (35 % coton). Cette salopette est dotée de 2 poches sur la bavette, et de 3 poches sur le bas de la salopette. L’article existe en différents coloris, et est destiné à être utilisé contre les risques mineurs de type produits non dangereux et agressifs. Ce vêtement n'est pas enduite de matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2025-04696-0162046318

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, de type déguisement de policier pour enfant de 5 à 8 ans, contenant : - un pantalon noir confectionné en matière textile tissée de polyester, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, s’enfilant par le bas avec un élastique resserrant à la taille, - un vêtement recouvrant la partie supérieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie de polyester bleu marine, se fermant sur le devant au moyen d’une fermeture à glissière, à manches longues et avec un col, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, - un vêtement couvrant la partie supérieure du corps, imitant un gilet pare-balles, confectionné en matière textile tissée de polyester, doublé de mousse, sans ouverture, sans manches, avec une poche à rabat sur le devant, un panneau de feutre blanche floquée « POLICE » et une sangle élastiquée à l’épaule droite, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, - une paire de menottes en acier inoxydable avec clés, - un jouet pistolet en polypropylène, - un jouet en forme de talkie-walkie en polypropylène. L’assortiment est présenté sur un cintre dans une housse en plastique, avec cavalier en carton. Le présent RTC reprend seulement le pantalon. Les autres articles de l'assortiment sont classés séparément.

FRBTIFR-BTI-2023-060656204631890

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps de type pantalon de protection pour motocycliste, reconnaissable comme étant pour femmes, muni d'une fermeture à glissière avec rabat à scratch se fermant droite sur gauche. Il est confectionné en tissu de polyester avec enduction de matière plastique (polyuréthane) non visible à l’œil nu. Il dispose de protections amovibles aux hanches et aux genoux ainsi que de 4 poches. Le pantalon dispose de deux doublures dont l'une amovible. Il est conditionné individuellement dans un sachet transparent en plastique. Il existe en différents coloris.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI