Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "62046318"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-04696-0162046318

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, de type déguisement de policier pour enfant de 5 à 8 ans, contenant : - un pantalon noir confectionné en matière textile tissée de polyester, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, s’enfilant par le bas avec un élastique resserrant à la taille, - un vêtement recouvrant la partie supérieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie de polyester bleu marine, se fermant sur le devant au moyen d’une fermeture à glissière, à manches longues et avec un col, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, - un vêtement couvrant la partie supérieure du corps, imitant un gilet pare-balles, confectionné en matière textile tissée de polyester, doublé de mousse, sans ouverture, sans manches, avec une poche à rabat sur le devant, un panneau de feutre blanche floquée « POLICE » et une sangle élastiquée à l’épaule droite, non reconnaissable comme étant pour homme, garçonnet ou pour femme, fillette, - une paire de menottes en acier inoxydable avec clés, - un jouet pistolet en polypropylène, - un jouet en forme de talkie-walkie en polypropylène. L’assortiment est présenté sur un cintre dans une housse en plastique, avec cavalier en carton. Le présent RTC reprend seulement le pantalon. Les autres articles de l'assortiment sont classés séparément.

FRBTIFR-BTI-2023-060656204631890

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps de type pantalon de protection pour motocycliste, reconnaissable comme étant pour femmes, muni d'une fermeture à glissière avec rabat à scratch se fermant droite sur gauche. Il est confectionné en tissu de polyester avec enduction de matière plastique (polyuréthane) non visible à l’œil nu. Il dispose de protections amovibles aux hanches et aux genoux ainsi que de 4 poches. Le pantalon dispose de deux doublures dont l'une amovible. Il est conditionné individuellement dans un sachet transparent en plastique. Il existe en différents coloris.

FRBTIFR-BTI-2023-069146204631890

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps, considéré par l’opérateur comme un pantalon de pyjama, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, composé de tissu chaîne et trame (100 % viscose), sans ouverture, comportant deux poches latérales, une poche arrière, ainsi qu’un élastique à l’arrière de la taille pour maintenir le vêtement.

FRBTIFR-BTI-2023-056726204631890

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps, considéré par l’opérateur comme un pantalon de pyjama, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, composé de tissu chaîne et trame de fibres synthétiques (100 % polyester), sans ouverture, comportant deux poches latérales, ainsi qu’un élastique à l’arrière de la taille pour maintenir le vêtement. La coupe du pantalon est très large.

FRBTIFR-BTI-2021-082996204631890

Vêtement destiné à couvrir la partie inférieure du corps, de type pantalon pour femmes motocyclistes, confectionné majoritairement en tissu de fibres synthétiques (68 % polyester, 22 % polyamide, 3 % élasthanne), comportant une couche de matière plastique (7 % polyuréthane) non perceptible à l’œil nu. Ce pantalon est équipé de deux poches plaquées aux cuisses, de bretelles réglages amovibles, de plaques de protection amovibles au niveau des hanches et des genoux ainsi que des pattes de serrage en bas de jambe. Il est doté d’une doublure fixe et d’une doublure thermique, amovible au moyen d’une fermeture à glissière, et est également muni d’une ceinture réglable par boucle sur les côtés. L’article se ferme au moyen d’une fermeture à glissière, et d’une patte de protection maintenue de droite sur gauche par un bouton-pression et un crochet.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI