Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6204691890"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620469189080autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-056556204691890

Vêtement destiné à couvrir le bas du corps, considéré par l’opérateur comme un pantalon de pyjama, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, composé de tissu chaîne et trame (100 % viscose), sans ouverture, comportant deux poches latérales ainsi qu'un élastique au niveau de la taille associé à un cordon pour le maintien du vêtement. La coupe du pantalon est très large.

FRBTIFR-BTI-2022-037856204691890

Pantalon non reconnaissable comme étant pour hommes ou femmes, en tissu, teint, composé majoritairement de viscose, mélangé à des fibres synthétiques de polyamide et d’élasthanne, enduit avec du polyuréthane non visible à l’œil nu. L'enduction donne un effet opacifiant et un aspect cireux à l'étoffe. L’article ne comprend pas de fermeture, il est doté de deux poches à l’arrière.

FRBTIFR-BTI-2020-037716204691890

Pantalon long pour femmes, confectionné en tissu de fibres artificielles majoritaires : 51% Lyocell et 49% Coton. Il a des passants pour ceinture, une ouverture partielle avec une fermeture à glissière recouverte par une patte fermant droite sur gauche et un bouton.

FRBTIFR-BTI-2020-00465-026204691890

Ensemble de déguisement pour fillette composé : - d'un haut, - d'un pantalon court, - d'une ceinture, - d'un étui, - de bracelets, - de manchettes. Ce RTC ne reprend que le pantalon, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé. Le produit consiste en un pantalon court pour fillette descendant sous les genoux en tissu de fibres artificielles (81% de viscose), comportant un élastique autour de la taille et deux petites bandes de tissu cousues au niveau des genoux. 81% viscose, 16% nylon, 3%élasthanne

FRBTIFR-BTI-2019-109656204691890

Pantalon non reconnaissable comme étant pour hommes ou femmes en tissu, teint, composé de viscose (74%) mélangé à des fibres synthétiques de polyamide et d’élasthanne (26%), enduit avec du polyuréthane non visible à l’œil nu. L'enduction donne un effet opacifiant et un aspect cireux à l'étoffe.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI