Ensemble de déguisement pour fillette composé : - d'un haut, - d'un pantalon court, - d'une ceinture, - d'un étui, - de bracelets, - de manchettes. Ce RTC ne reprend que le pantalon, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé. Le produit consiste en un pantalon court pour fillette descendant sous les genoux en tissu de fibres artificielles (81% de viscose), comportant un élastique autour de la taille et deux petites bandes de tissu cousues au niveau des genoux. 81% viscose, 16% nylon, 3%élasthanne

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail (2013/C 104/01) : les conditions ne sont pas remplies pour que le produit puisse consister en un assortiment conditionné pour la vente au détail en vertu de la note 14 de la Section XI. Note 14 de la Section XI : sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Note 1, point e) du Chapitre 95 : exclusion des travestis en matières textiles relevant des chapitres 61 et 62. Note 2 A de la Section XI : les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. NESH relatives à la position 6204.