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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-03961-0262072100

Ensemble de vêtements de nuit, pour enfants (taille 3 ans), conditionnés ensemble pour la vente au détail comportant 3 pièces : - un pyjama confectionné en tissu de coton, comprenant un haut avec ouverture gauche sur droite par boutonnage et un pantalon avec taille élastiquée. Ce pyjama comporte des motifs d’ours en peluche. - un peignoir non reconnaissable étant pour garçonnets ou fillettes, confectionné en tissu de velours de polyester comprenant une capuche avec des oreilles en relief, une ceinture, deux poches plaquées et le logo de la marque brodé sur la poitrine. Ce RTC reprend uniquement le classement du pyjama (haut+pantalon), le peignoir fera l’objet d’un classement séparé.

FR-E4-2005-0047936207210000

PYJAMA POUR GARCONNET EN TISSU DE COTON (100% COTON), EN TISSU IMPRIME DE RAYURES COLOREES, SE COMPOSANT DE: -UN PANTALON ARRIVANT SOUS LES GENOUX, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN REVERS AU BAS DES JAMBES; -UN VETEMENT RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE VESTE, AVEC UN COL, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR SIX BOUTONS EN MATIERE PLASTIQUE TRANSLUCIDE, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES EXTERNES AU BAS DU VETEMENT, AVEC DES MANCHES COURTES POURVUES DE REVERS, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC DES FENTES LATERALES. LE BAS DU PANTALON EST UN REVERS. LES DEUX VETEMENTS SONT DANS LE MEME TISSU.

FR-E4-2003-00367062072100

PYJAMA POUR HOMMES, EN TISSU A ARMURE-TOILE, DE COTON (100% COTON), IMPRIME DE RAYURES DE DIVERSES COULEURS, COMPOSE DE: -UN HAUT GENRE CHEMISE, AVEC UN COL TAILLEUR, DES MANCHES COURTES OURLEES A LEUR EXTREMITE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR CINQ BOUTONS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE POCHE PLAQUEE AU NIVEAU DE LA POITRINE, OURLE AU BAS DU VETEMENT; -UN SHORT POURVU D'UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR DEUX BOUTONS, AVEC UN OURLET AU BAS DES JAMBES.

FRBTIFR-BTI-2024-020466907210000

Carreaux céramique inspiration ciment pressés à sec, présentés sous plusieurs formats, tailles et couleurs. Ces articles destinés à la décoration intérieur des sols et des murs ont un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0.5 %. Formats : - Hexagone 14 x 16 cm 8 mm d'épaisseur - Barrette 11.3 x 23 cm 8.5 mm d'épaisseur - Carré 20 x 20 cm 11 mm d'épaisseur

FRBTIFR-BTI-2023-0395462082100

Pyjama, pour fillettes, confectionné en tissu grattée de coton, comprenant 2 pièces  : – un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, du genre chemise à manches longues, comportant un col et des petits boutons ; – un vêtement consistant en un pantalon de coupe simple, élastiquée à la taille, sans ouverture. Ces deux pièces sont assorties en termes de coupe, matières, couleurs et décorations.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI