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1 résultats pour "6210300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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621030000080autres vêtements, des types visés dans le n°|62026%
FRBTIFR-BTI-2020-00469-056210300000

Ensemble de déguisement pour garçon composé : - d'un haut, - d'un pantalon, - d'une cape, - d'une paire de gants, - d'un masque. Le présent RTC ne reprend que la cape, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé. Le produit consiste en une cape de déguisement pour garçon en tissu de polyester enduit de matière plastique non alvéolaire perceptible à l’œil nu, recouvrant la partie supérieure du corps jusqu'aux genoux, avec une capuche et des bandes auto-agrippantes permettant de la fixer sur le haut de la panoplie. Cape : 100% polyester

FRBTIFR-BTI-2018-005476210300000

Veste imperméable de type anorak, en tissu synthétique (polyester) enduit d'une face de polyuréthane non alvéolaire et visible à l’œil nu, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, d'un poids n'excédant pas 1kg.

FR-RTC-2015-0032316210300000

MANTEAU, POUR FEMMES, DE TISSU STRATIFIE EN VISCOSE SUR UNE FACE, D UNE COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE EN POLYURETHANE AU MILIEU ET DE L ETOFFE DE BONNETERIE (DENTELLE DE RASCHEL) EN POLYAMIDE SUR L AUTRE FACE, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L AIDE DUNE FERMETURE A GLISSIERE, DEUX POCHES AU NIVEAU DE LA TAILLE ET UNE CEINTURE.

FR-PRO-2011-0003916210300000

MANTEAU POUR FEMMES, DE TYPE VETEMENT DE PLUIE, EN TISSU IMPRIME 100% COTON ENDUIT DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'ŒIL NU DE MATIERE PLASTIQUE NON ALVEOLAIRE SUR LA FACE EXTERNE ET DESCENDANT JUSQU'A MI-CUISSE. CET ARTICLE COMPORTE UNE CAPUCHE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION MAINTENUE PAR BOUTONS, DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UNE FENTE ET DE BOUTONS-PRESSION AUX EXTREMITES, DEUX POCHES SITUEES AU NIVEAU DES CUISSES, UNE CEINTURE MAINTENUE PAR PASSANTS MUNIS DE BOUTONS ET UNE DOUBLURE. LA BASE DE CE VETEMENT EST OURLEE. TAILLE 38

FR-PRO-2011-0003616210300000

MANTEAU POUR FEMMES, DE TYPE VETEMENT DE PLUIE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE) ENDUIT DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'ŒIL NU D'UNE FINE COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE SUR LA FACE INTERNE ET DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX. CET ARTICLE COMPORTE UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON COULISSANT SUR TOUT SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION MUNIE DE BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UN BORD ELASTIQUE À LEUR EXTREMITE, DEUX POCHES À RABAT SITUEES AU NIVEAU DES CUISSES, UN ELEMENT RESSERRANT A LA TAILLE, UNE FENTE VERTICALE A LA BASE DU MILIEU DU DOS. LA BASE DE CE VETEMENT EST OURLEE. LONGUEUR DOS : 88 CM, TAILLE : S. CET ARTICLE EST PRESENTE DANS UNE POCHETTE, CONFECTIONNEE DANS LA MEME MATIERE, MUNIE D'INSCRIPTIONS, AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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