Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6211334200"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

621133420080Parties inférieures6%
FR-E4-2007-002272-026211434200

SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES SANS SYSTÈME DE FERMETURE, UNE FENTE LATÉRALE MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AINSI QU'UN BORD ÉLASTIQUE À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE ET UN MOTIF IMPRIMÉ SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA CUISSE GAUCHE . IL COMPORTE ÉGALEMENT UN GALON DE COULEUR CONTRASTÉE TOUT LE LONG DES JAMBES CÔTÉ EXTERIEUR. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ REPRIS AU RTC N°FR-E4-2007-002272-01.

FR-E4-2007-000025-026211434200

SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES SANS SYSTÈME DE FERMETURE, UNE FENTE LATÉRALE MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AINSI QU'UN BORD ÉLASTIQUE À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE. IL COMPORTE ÉGALEMENT UN EMPIÈCEMENT DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE DE CHAQUE CÔTÉ SUR TOUTE LA HAUTEUR. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ REPRIS AU RTC N°FR-E4-2007-000025-01.

FR-E4-2006-005494-026211434200

SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE FENTE LATÉRALE MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AINSI QU'UN BORD ÉLASTIQUE À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE ET UN MOTIF BRODÉ SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA CUISSE GAUCHE . IL COMPORTE ÉGALEMENT DES EMPIÈCEMENTS DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE AU NIVEAU DES POCHES ETÀ L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ REPRIS AU RTC N°FR-E4-2006-005494-01.

FR-E4-2006-000291-026211434200

SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, DEUX GALONS DE COULEUR CONTRASTÉE COUSUS LONGITUDINALEMENT DE CHAQUE CÔTÉ, DES EMPIÈCEMENTS DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES, UNE FENTE LATÉRALE (SUR ENVIRON 25 CM) SE FERMANT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE. EN OUTRE, IL PRÉSENTE UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉ SUR LA CUISSE GAUCHE. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2006-000291-01).

FR-E4-2006-000543-026211434200

SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR GARÇONS OU POUR FILLES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE AINSI QU'UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES, UN GALON DE COULEUR CONTRASTÉE COUSU LONGITUDINALEMENT DE CHAQUE CÔTÉ, DES EMPIÈCEMENTS DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES ET UN OURLET À LA BASE. EN OUTRE, IL PRÉSENTE UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉ SUR LA CUISSE GAUCHE. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2006-000543-01).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI