Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6217100010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

621710001080faits à la main6%
FRBTIFR-BTI-2023-063346217100010

Accessoire confectionné du vêtement, de type ceinture, composé de matière textile tressée à la main, à partir de matière à tresser végétale (lanières froissées et entortillées de raphia naturelle séchée, tressées et nouées), et doté d’une boucle en métal doré. Largeur : 4 cm, longueur comprise entre 105 et 135 cm.

FR-PRO-2012-0015286217100010

CEINTURE 100% POLYESTER COMPOSEE DE 17 RANGEES DE PERLES BICOLORES MONTEES SUR ELASTIQUE FORMANT DES MOTIFS GEOMETRIQUES. UN SYSTEME DE CROCHET EN BOIS FAIT OFFICE DE FERMETURE.

FR-PRO-2011-0082066217100010

CEINTURE SANS BOUCLE, EN CORDE, A NOUER, CONFECTIONNEE AVEC DES CORDES EN COTON, AVEC POUR DECORATION DES PERLES PLASTIQUES DE COULEUR NATURELLE, ARTICLE FAIT MAIN. LARGEUR 4CM ET LONGUEUR 1M90

FR-E4-2005-0051486217100010

CEINTURE DE 12 CM DE LARGEUR, EN TISSU DE NYLON (2 MM) REMBOURRE DE MOUSSE, D’ENVIRON 2 CM D’EPAISSEUR, AVEC UNE BOUCLE EN METAL ET UNE FERMETURE PAR VELCRO. CETTE CEINTURE NE COMPORTE AUCUN RENFORT PARTICULIER.

FRBTIFR-BTI-2025-084036217100090

Accessoire du vêtement confectionné par découpage et surpiqûre en matière textile de fibres synthétiques (polyester), de type écusson, comportant des motifs et impressions obtenus mécaniquement par tissage avec des fils de polyester de diverses couleurs. Selon le modèle, l'écusson peut être muni d’un support thermocollant ou une bande auto-agrippante de type velcro (crochets de polyester et boucles de polyamide). Cet article est destiné à être posé sur un vêtement ou autre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI