Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "63012090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0295163012090

Couverture de type plaid de forme rectangulaire, autres que les couvertures chauffantes électriques, majoritairement confectionné en matière textile de feutre de fibres naturelles (laine), et comportant des motifs en laine. Le feutre est non aiguilleté. L’article n’est pas rembourré. Il est fait à la main, et existe en différents modèles, avec des motifs, dimensions, et couleurs diverses. Ils ont une fonction utilitaire et décorative (pour se couvrir et pour mettre sur un canapé, lit, fauteuil...). Dimensions approximatives (cm) : 125 x 175, 140 x 195, 150 x 200, et en sur mesure.

FR-RTC-2013-1669276301209090

PLAID

FRBTIFR-BTI-2025-089156301309090

Article mécaniquement confectionné en matière textile de tissu jersey de fibres naturelles majoritaires (70 % coton), et de fibres synthétiques (30 % polyester), se présentant sous la forme d’une couverture pour bébés de forme rectangulaire. L’article est conditionné à l'importation dans des cartons de 12 unités. Dimensions : 75 x 100 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-089166301309090

Article mécaniquement confectionné en matière textile de tissu jersey de fibres naturelles majoritaires (70 % coton), et de fibres synthétiques (30 % polyester), se présentant sous la forme d’une couverture pour bébés de forme rectangulaire. L’article est conditionné à l'importation dans des cartons de 12 unités. L’article existe en plusieurs coloris. Grammage : 260 gr/m². Dimensions : 100 x 150 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-019776301409099

Couverture pour bébés, de forme rectangulaire, confectionnée sur une face en tissu de velours côtelé de fibres synthétiques (polyester) et sur l’autre face en bonneterie de fibres synthétiques (sherpa et polyester). La face en velours côtelé est majoritaire en terme de poids. Cet article comporte également un biais et empiècements en textile tissé (double gaze en coton), et des broderies. L’article est conditionné pour la vente au détail dans un polybag. Dimensions : 100 x 75 cm. Aucune mention de fait-main.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI