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1 résultats pour "6302600010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630260001080de bonneterie6%
FRBTIFR-BTI-2025-086746302600010

Linge de toilette confectionné en matière textile de bonneterie bouclée du genre éponge de fibres naturelles majoritaires (80 % coton), et de fibres synthétiques (20 % polyester), se présentant sous la forme d’une housse de matelas à langer pour bébés. Cette housse lavable ne contient ni rembourrage, ni matelassage, et est destinée à protéger le matelas à langer. Dimensions : 50 x 70 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-05787-026302600010

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une trousse de toilette, à surface extérieure en matière textile (100 % coton), doublée d’une matière textile interne revêtue de matière plastique (PVC) et rembourré en polyester. La trousse se ferme sur le dessus au moyen d’une fermeture à glissière - 6 carrés nettoyants dotés d’une face en tissu de coton à motifs imprimés, et d’une face en bonneterie bouclée du genre éponge, majoritairement en coton (80 % coton, 20 % polyester), conditionnés dans la trousse. Seule la face en bonneterie bouclée du genre éponge sert au nettoyage La trousse assume une fonction propre en plus de l’emballage des carrés nettoyants. Le présent RTC ne reprend que les carrés nettoyants. La trousse de toilette fait l'objet d'un classement distinct.

FRBTIFR-BTI-2025-01815-026302600010

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné au change et à la toilette des bébés, comprenant : - un matelas à langer en polyuréthane (recouvert de PEVA), dimensions 68x52cm, - une housse confectionnée en tissu (velours côtelé) en polyester, destinée au matelas, - une serviette en bonneterie bouclée du genre éponge avec un biais en tissu tissé (double gaze), en coton, dimensions 50x50cm. L’assortiment est emballé dans un polybag. Ce RTC ne reprend que la serviette, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2024-07484-026302600010

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné à la toilette des bébés, comprenant : -un matelas à langer rembourré en mousse de polyuréthane ; -une housse, lavable, destinée à recouvrir le matelas à langer confectionné en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton) munie d'une broderie sur le dessus ; -une serviette en bonneterie bouclée du genre éponge de fibres naturelles (jersey coton) ; -et 3 carrés nettoyants, double faces, dont une face est confectionnée en bonneterie bouclée du genre éponge, majoritairement en coton (80 % coton et 20 % polyester) et une face est confectionné en bonneterie de coton. Seule la face en bonneterie bouclée du genre éponge sert au nettoyage . Cet ensemble est emballé individuellement dans un polybag et se présente en 2 modèles. Le présent RTC en reprend que les 3 carrés nettoyants. Le matelas, la housse du matelas, et la serviette font l'objet d'un classement distinct.

FRBTIFR-BTI-2024-07484-036302600010

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné à la toilette des bébés, comprenant : -un matelas à langer rembourré en mousse de polyuréthane ; -une housse, lavable, destinée à recouvrir le matelas à langer confectionné en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton) munie d'une broderie sur le dessus ; -une serviette en bonneterie bouclée du genre éponge de fibres naturelles (jersey coton) ; -et 3 carrés nettoyants, double faces, dont une face est confectionnée en bonneterie bouclée du genre éponge, majoritairement en coton (80 % coton et 20 % polyester) et une face est confectionné en bonneterie de coton. Seule la face en bonneterie bouclée du genre éponge sert au nettoyage . Cet ensemble est emballé individuellement dans un polybag et se présente en 2 modèles. Le présent RTC ne reprend que la serviette. Le matelas, la housse du matelas, et les carrés nettoyants font l'objet d'un classement distinct.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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