Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "63029100"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-00116-146302910090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que le torchon en tissu de coton dim.56x46cm, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-07110-0563029100

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette kraft, reprenant plusieurs articles pour le soin des cheveux, composé : - 1 base shampooing neutre sans palme BIO en flacon de 250 mL - 1 huile de soin cheveux BIO en flacon de 100 mL - 1 masque capillaire neutre BIO en pot de 200 mL - 1 sérum concentré d'acide hyaluronique 3,5% en flacon de 30 mL - 1 linge de toilette destiné à sécher les cheveux confectionné en matière textile de tissu de fibres naturelles (coton), avec une face en velours de coton et une face en bouclettes éponge. Ce RTC ne reprend que la serviette, les autres éléments font l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2025-0297663029100

Ensemble de linges de toilette pour bébés, confectionné majoritairement en tissu de gaze de coton selon les déclarations de l'opérateur, comprenant : - un gant de toilette ; - une cape de bain, dotée d’un empiècement dans un angle formant une capuche et d'un biais à motifs léopard. Le lot est emballé individuellement dans un emballage en matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2024-07484-016302910090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné à la toilette des bébés, comprenant : -un matelas à langer rembourré en mousse de polyuréthane ; -une housse, lavable, destinée à recouvrir le matelas à langer confectionné en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton) munie d'une broderie sur le dessus ; -une serviette en bonneterie bouclée du genre éponge de fibres naturelles (jersey coton) ; -et 3 carrés nettoyants, double faces, dont une face est confectionnée en bonneterie bouclée du genre éponge, majoritairement en coton (80 % coton et 20 % polyester) et une face est confectionné en bonneterie de coton. Seule la face en bonneterie bouclée du genre éponge sert au nettoyage . Cet ensemble est emballé individuellement dans un polybag et se présente en 2 modèles. Le présent RTC ne reprend que la housse. La serviette, le matelas, et les carrés nettoyants font l'objet d'un classement distinct.

FRBTIFR-BTI-2024-060256302910090

Article textile composite, de type éponge de toilette, exfoliante, avec une face confectionnée en tissu de fibre synthétique (polyamide) et une autre face confectionnée en non tissé de fibre végétale (coton). L’article dispose d’une languette de maintien qui traverse la face en polyamide. Le centre de l’article contient de la mousse de caoutchouc. L’article est destiné à se laver et exfolier le corps. Il est conditionné sur une carte.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI