Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "63053390"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-0843263053390

Ouvrage tissé en lames de matière plastique (polypropylène) d'une largeur inférieure à 5 mm, de type sac pour le transport de marchandise en vrac, de couleur blanche. Cet article permet le stockage et le transport de gravats divers, jusqu'à 50 kg. Dimensions de l’article : 60 x 100 cm. Poids : 820 gr.

FRBTIFR-BTI-2018-021876305339000

Sac d’emballage souple, de forme rectangulaire, confectionné en tissu de lames de polyéthylène d’une largeur n’excédant pas 5mm, doublé d’une feuille de matière plastique et fermé à la base par un pli avec une couture double. Pas de système de fermeture dans la partie haute. Ce sac à usage de contenant souple est destiné à l'emballage des produits finis. Dimensions : 0.50 x 0.70 m.

FRBTIFR-BTI-2017-0744863053390

Sac d’emballage souple, de forme rectangulaire, en tissu de lames de polypropylène d’une largeur n’excédant pas 5mm, doublé d’une feuille de matière plastique et présentant une double couture à sa base. Dimension : longueur : 95cm largeur : 55cm

FRBTIFR-BTI-2024-0356363053900

Sachet d’emballage confectionné en matière textile de nontissé de fibres synthétiques (polypropylène), se présentant sous la forme d’une pochette imprimée destinée au conditionnement d'articles vendus (par exemple des petits accessoires ou de la lingerie et autres vêtements).

FRBTIFR-BTI-2023-000586305390091

Pochette de forme rectangulaire, en bonneterie de fibre synthétique (100 % polyester) se fermant à l’aide d’un système de liens. L’article est utilisé comme emballage pour robinet. Dimensions : 350 x 250 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI