Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6305339000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630533900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2018-021876305339000

Sac d’emballage souple, de forme rectangulaire, confectionné en tissu de lames de polyéthylène d’une largeur n’excédant pas 5mm, doublé d’une feuille de matière plastique et fermé à la base par un pli avec une couture double. Pas de système de fermeture dans la partie haute. Ce sac à usage de contenant souple est destiné à l'emballage des produits finis. Dimensions : 0.50 x 0.70 m.

FR-PRO-2008-0016136005339000

ARTICLE TEXTILE RECTANGULAIRE D'UNE LARGEUR SUPERIEURE A 30 CM EN ETOFFE DE BONNETERIE-CHAINE EN POLYETHYLENE (100% POLYETHYLENE), D'UNE MASSE DE 127 G/M², PRESENTE EN ROULEAU, POURVU D'ORIFICES, SUR LE POURTOUR DES DEUX LONGUEURS, OBTENUS LORS DU TRICOTAGE DE L'ETOFFE. CE PRODUIT EST DESTINE A ETRE FIXE SUR UNE CLOTURE OU UN BALCON POUR COUPER LE VENT.

FR-PRO-2007-000257-036305390000

ENSEMBLE DE SOUS-VETEMENTS FEMININ, PRESENTES DANS UN SAC, COMPOSE: - D'UN MAILLOT DE CORPS EN BONNETERIE DE COTON, AVEC DEUX FINES BRETELLES EN BONNETERIE ELASTIQUE IMPRIMEE D'INSCRIPTIONS, AVEC UNE ENCOLURE LEGEREMENT DEGAGEE SOULIGNEE PAR UN BIAIS DE BONNETERIE IDENTIQUE A CELUI CONSTITUANT LES BRETELLES, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN DESSIN ET UNE INSCRIPTION DECORATIFS IMPRIMES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE. - D'UNE CULOTTE EN BONNETERIE DE COTON (100% COTON), TAILLE HAUTE, AVEC UNE BANDE EN BONNETERIE ELASTIQUE AU NIVEAU DE LA TAILLE SIMILAIRE A CELLE CONSTITUANT LES BRETELLES DU MAILLOT DE CORPS. LE SAC CONTENANT CES DEUX ELEMENTS EST UN SAC D'EMBALLAGE EN MATIERE TEXTILE, CONCU POUR LE TRANSPORT DE CES DEUX MARCHANDISES. IL EST MAJORITAIREMENT EN TISSU DE COTON ET COMPORTE UNE FACE EN BONNETERIE GENRE FILET. IL EST MUNI DE DEUX PETITES ANSES EN CORDAGE TRESSE ET D'UN PETIT MORCEAU DE VELCRO PERMETTANT DE LE FERMER. CE RTC NE REPREND QUE LE SAC.

FR-E4-2007-0018176305339100

SAC D'EMBALLAGE, CONSTITUE D'UN TISSU DE POLYPROPYLENE COMPOSE DE LAMES D'UNE LARGEUR INFERIEURE A 5 MM S'ENTRECROISANT POUR FORMER UNE ETOFFE A ARMURE TOILE, ENDUIT D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE FACON PERCEPTIBLE A L'OEIL NU SUR LA FACE EXTERNE, D'UN POIDS AU M2 INFERIEUR A 120 G, DE DIMENSIONS 30 X 30 X 7 CMS, AVEC DEUX ANSES DE 2,5 CMS DE LARGEUR ET DE 60 CMS DE LONG, IMPRIME SUR SA FACE EXTERNE, COMPORTANT UNE INSCRIPTION PUBLICITAIRE SUR LES DEUX FACES PRINCIPALES.

FR-E4-2006-0036696005339000

ÉTOFFE DE BONNETERIE-CHAÎNE D'UNE LARGEUR DE 3 MÈTRES, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYÉTHYLÈNE), EN MONOFILAMENTS ET LAMES (1 MM DE LARGE) DE DIVERSES COULEURS, D'UN POIDS DE 336 G/M2. ELLE EST TRAITÉE ANTI-UV.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI