Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6307909891"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630790989110autres6%
630790989180faits à la main6%
FRBTIFR-BTI-2024-029966307909891

Article composite, de type éventail, confectionné en tissu imprimé disposé sur un support, en bambou, muni de tiges, en bambou, qui se déplient. Selon les données transmises par l'opérateur l’éventail est fait à la main. L'article se décline en plusieurs coloris.

FRBTIFR-BTI-2022-027196307909891

Décoration de table, confectionnée à la main, utilisée notamment à l’occasion de la fête de Pâques, se présentant sous la forme d’une scène assemblée par couture ou collage, comprenant un lapin ou un poussin blanc en tissu (polyester), rembourré de polystyrène, reposant sur un carré de gazon artificiel, et comprenant des éléments en feutrine de polyester (barrière, carotte etc..). Ces articles, vendus séparément, se déclinent sous 4 scènes : - Un lapin blanc sur de l’herbe avec une carotte, des fleurs et une clôture, - Un lapin gris sur de l’herbe avec une carotte, des fleurs et une clôture, - Un poussin blanc avec un chapeau rose sur l’herbe avec des fleurs, - Un poussin blanc avec une coquille et un gros œuf rose sur l’herbe avec des fleurs.

FRBTIFR-BTI-2022-009816307909891

Set de trois paniers de rangement, de type vide poches, de dimensions différentes, confectionnés, en tissu de matière textile, de coton avec ouverture complète sur le dessus. L'article peut être de forme rectangulaire ou tubulaire selon le modèle et peut présenter, sur certains modèles, deux poignées latérales. Selon les indications de l'opérateur, l'article est fait main. Les articles existent en différents coloris et tailles.

FRBTIFR-BTI-2021-063596307909891

Article textile, fait main, de type écharpe de portage, constitué d’une bande de tissu ourlée sur les bords et d’un anneau en aluminium. Elle est destinée au portage physiologique des bébés. Selon les modèles, le tissu peut être composé à 100 % de lin ou d’un mélange de lin et coton.

FRBTIFR-BTI-2021-021236307909891

Article confectionné à la main, de type jouet pour chats, se présentant sous la forme d’un donut ou d’un mini-coussin, en tissu imprimé, pouvant comporter selon les modèles des bouts de cuir. L’article est rembourré avec de la ouate et de l’herbe à chat (cataire).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI