Article confectionné à la main, de type jouet pour chats, se présentant sous la forme d’un donut ou d’un mini-coussin, en tissu imprimé, pouvant comporter selon les modèles des bouts de cuir. L’article est rembourré avec de la ouate et de l’herbe à chat (cataire).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3 b) : le tissu confère à l’article son caractère essentiel. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion de la position 9503, Note 5 du Chapitre 95 : les jouets pour animaux sont exclus de cette position. Considérations générales relatives au Chapitre 63, point 1) : ce Chapitre comprend les articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques […]. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6307.