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1 résultats pour "6402919000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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640291900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-008556402919000

Chaussure de sécurité à lacets, couvrant la cheville, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme. Celle-ci est pourvue d’une protection des orteils en matière plastique. La paire de chaussure comporte une semelle extérieure en matière plastique (polyuréthane), et une surface du dessus composée de 67,9% de matière plastique (polyuréthane), et de 32,1% de matière textile (polyester).

FRBTIFR-BTI-2024-03561-026402919000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé de : - une paire de chaussures de loisirs, pour adultes, de type baskets montantes, avec système de fermeture à lacets, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, dont la matière du dessus est en caoutchouc (80%) et en cuir (20%), avec des empiècements en caoutchouc et dont la semelle extérieure est en caoutchouc, l’article comporte le logo de la marque sur deux petites plaques en caoutchouc collées et tissé sur le haut de la languette ; - un jouet pour enfant, se présentant sous la forme d’une figurine en matière plastique, non rembourrée, accrochée la paire de chaussures à l'aide d'une chaînette en métal, la figurine est un canard de même couleur que les chaussures, de dimension 6 cm x 5 cm, amovible et collectionnable. Ce canard, accroché à la chaussure est vendu uniquement avec cette dernière. Ce RTC ne reprend que le classement de la chaussure, le jouet en plastique fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-006926402919000

Chaussures pour adultes, de type baskets montantes à lacets, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le mollet, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, dont la matière du dessus est majoritairement en matières plastiques (matières textiles enduites) et dont la semelle extérieure est en caoutchouc. La semelle intérieure est d’une longueur supérieure à 24 cm. Existe en plusieurs modèles.

FRBTIFR-BTI-2023-034616402919000

Chaussure de type bottine, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le mollet, non étanche, munie d’un talon et d’une fermeture latérale à glissière, dont le dessus et la semelle extérieure sont en matière plastique (polyuréthane et élastomère). L’article dispose d’un haut de tige souple effet « chaussette », d’un contrefort rigide, d’une doublure en matière textile et d’une semelle intérieure en cuir.

FRBTIFR-BTI-2022-041786402919000

Chaussures, couvrant la cheville, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, destinées à la pratique de la moto, à semelles extérieures en caoutchouc synthétique (polyéthylène-propylène-diène), à dessus constitués en surface de 91% de matière plastique (polyuréthane) et de 9% de matière textile (polyester), se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière, de bandes auto-agrippantes et munies de lacets. L'article est dépourvu de coquille de protection en métal à l'avant.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI