Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé de : - une paire de chaussures de loisirs, pour adultes, de type baskets montantes, avec système de fermeture à lacets, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, dont la matière du dessus est en caoutchouc (80%) et en cuir (20%), avec des empiècements en caoutchouc et dont la semelle extérieure est en caoutchouc, l’article comporte le logo de la marque sur deux petites plaques en caoutchouc collées et tissé sur le haut de la languette ; - un jouet pour enfant, se présentant sous la forme d’une figurine en matière plastique, non rembourrée, accrochée la paire de chaussures à l'aide d'une chaînette en métal, la figurine est un canard de même couleur que les chaussures, de dimension 6 cm x 5 cm, amovible et collectionnable. Ce canard, accroché à la chaussure est vendu uniquement avec cette dernière. Ce RTC ne reprend que le classement de la chaussure, le jouet en plastique fera l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD. Les marchandises qui le composent ne sont pas destinées à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues, en l’occurrence le caoutchouc. Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence le le caoutchouc. Considérations générales des NESH et NENC relatives au Chapitre 64. NESH relatives à la position 6402.