Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6403911390"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

640391139080autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-006836403911390

Paire de chaussures de loisir, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, couvrant la cheville mais pas le mollet, avec des semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus. La semelle extérieure en caoutchouc, et le dessus est en cuir naturel. Cet article existe en plusieurs modèles (présence ou non de lacets sur le dessus) et en différentes couleurs.

FRBTIFR-BTI-2026-037046403911390

Chaussures de protection, dites chaussures de sécurité, non reconnaissables comme étant pour hommes ou femmes, couvrant la cheville mais pas le mollet, dont le dessus est majoritairement en cuir (Cuir Pull Up) et dont la semelle extérieure est en matière plastique (Polyuréthane thermoplastique). La semelle intérieure est supérieure à 24 cm. La chaussure comprend une coque de protection en matière composite à l’avant du pied, une semelle intercalaire anti-perforation en textile et une doublure en maille 3D micro-aérée . La chaussure est munie d’une fermeture à lacets. Ce RTC ne reprend que le modèle référencé Chaussure haute 9STH3700 tailles 37 à 48.

FRBTIFR-BTI-2026-000066403911390

Paire de chaussures de loisir, de type chaussures de randonnée, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, à semelle intérieure d’une longueur supérieure à 24 cm, et couvrant la cheville, mais pas le mollet. La tige est en cuir naturel majoritaire, et en matière textile. La semelle extérieure est en caoutchouc. Cette chaussure de couleur osier est dotée d’une fermeture à lacets. La chaussure est dépourvue de structures spécifiques soutenant les changements de direction, et dépourvue de parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques Pointures : 37 à 46.

FRBTIFR-BTI-2025-070246403911390

Chaussures de protection, dites chaussures de sécurité, non reconnaissables comme étant pour hommes ou femmes, couvrant la cheville mais pas le mollet, à lacets, dotées d’une coque de protection en matière composite à l'avant, avec dessus en cuir, à semelle extérieure en matière plastique (polyuréthane), avec semelles intérieures d'une longueur supérieure à 24 cm. Cette chaussure est dotée d’une semelle intermédiaire en matière plastique (polyuréthanne injecté), d'une semelle anti-perforation en matière composite et d'une fermeture à glissière latérale facilitant le chaussage. Ce RTC n'est délivré que pour les chaussures pointure 37 à 43. Le produit en pointure 36 fera l'objet d'une demande de RTC distincte.

FRBTIFR-BTI-2025-080826403911390

Paire de chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, de type chaussures de protection, couvrant la cheville mais pas le mollet, à semelle extérieure en matière plastique ou caoutchouc, à semelle intérieure d'une longueur de 26.4cm et à dessus en cuir majoritaire et matière textile. La chaussure comporte à l'avant une coquille de protection en matière plastique et se ferme au moyen de lacets. Le produit se décline en plusieurs modèles, de la taille 36 à 48, conditionné en carton par lot de 10 paires.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI