Chaussures de protection, dites chaussures de sécurité, non reconnaissables comme étant pour hommes ou femmes, couvrant la cheville mais pas le mollet, dont le dessus est majoritairement en cuir (Cuir Pull Up) et dont la semelle extérieure est en matière plastique (Polyuréthane thermoplastique). La semelle intérieure est supérieure à 24 cm. La chaussure comprend une coque de protection en matière composite à l’avant du pied, une semelle intercalaire anti-perforation en textile et une doublure en maille 3D micro-aérée . La chaussure est munie d’une fermeture à lacets. Ce RTC ne reprend que le modèle référencé Chaussure haute 9STH3700 tailles 37 à 48.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114. Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la partie constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, à savoir dans le cas présent le cuir naturel. Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, à savoir dans le cas présent la matière plastique. Note Complémentaire 1 du Chapitre 64 : sont considérés comme « renforts » tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Considérations générales des NESH et NENC relatives au Chapitre 64. NESH relatives à la position 6403.