Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6404191000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

640419100080Pantoufles et autres chaussures d'intérieur6%
FRBTIFR-BTI-2025-06292-016404191000

Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, comprenant ; - 1 paire de pantoufle dont la matière du dessus est en fibre textile synthétique (polyester) et la semelle en caoutchouc (TPR) résistant. - 1 bonnet confectionné en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (acrylique), de couleur noire comprenant un motif ainsi que l'écriture du mot "halloween" (squelette et crâne). Ce RTC ne reprend que le classement de la paire de chausson.

FRBTIFR-BTI-2025-06291-026404191000

Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, comprenant : - 1 paire de chaussettes confectionnée en étoffe de bonneterie (72 % coton / 24 % polyester / 4 % élasthanne) ; - 1 paire de chaussons dont la matière du dessus est en matière textile (100 % polyester) et la matière de la semelle (en contact avec le sol), en caoutchouc thermoplastique résistant (TPR). Ce RTC ne reprend que le classement de la paire de chausson.

FRBTIFR-BTI-2023-045666404191000

Chaussures d’intérieur, de type pantoufles pour enfants, dont le dessus est en matière textile (fourrure de mouton), la semelle extérieure en caoutchouc, et la garniture et la semelle intérieure en coton (90 %) et en fibres synthétiques (10 % polyester). La matière textile présente des imprimés représentant un crocodile stylisé.

FRBTIFR-BTI-2023-047436404191000

Chaussures d’intérieur, de type pantoufles pour enfants, dont le dessus est en matière textile de fibres synthétiques (nylon), la semelle intérieure en fibres synthétiques (polyester) et la semelle extérieure en caoutchouc. La matière textile présente des imprimés représentant des planètes stylisées.

FRBTIFR-BTI-2023-045396404191000

Chaussures d’intérieur, de type pantoufles pour enfants, ne couvrant pas la cheville, dont le dessus est en matière textile (jersey de coton) et dont la semelle extérieure est en caoutchouc. La matière textile présente des imprimés avec des motifs fleuris et colorés.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI