Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "64052099"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-060006405209900

Chaussons (ou chaussettes) destinés à la pratique de la plongée sous marine, non reconnaissables comme étant pour homme ou pour femme, couvrant la cheville, portant le logo de la marque, constitués de trois pièces cousues entre elles dont une semelle. Le dessus et la semelle extérieure sont en néoprène recouvert sur la face extérieure de bonneterie (nylon). L’article est conditionné par paire pour la vente au détail sous un cavalier en carton.

FRBTIFR-BTI-2023-054416405209900

Chaussure de type chausson avec dessus en matière textile : taffetas garni d'une isolation de duvet synthétique. Le dessous de la chaussure est en caoutchouc partiellement et majoritairement recouvert de textile. Le chausson d'hiver est utilisable pour le camping et pour la maison.

FRBTIFR-BTI-2022-073376405209900

Chaussures, de type chaussons pour la plongée, couvrant le cheville mais ne couvrant pas le mollet, à semelles extérieures cousues, en matières textiles (tissu néoprène du 5906), et à dessus également en matières textiles (tissu néoprène du 5906). La semelle extérieure comporte des pastilles antidérapantes en caoutchouc. Ce produit est conditionné par paire.

FRBTIFR-BTI-2021-062816405209900

Chaussure destinée à la pratique de la plongée sous marine, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, couvrant la cheville, portant le logo de l’enseigne, et dont le dessus et la semelle extérieure sont en néoprène recouvert sur sa face extérieure de bonneterie (nylon). L’article est conditionné par paire pour la vente au détail sous un cavalier en carton.

FRBTIFR-BTI-2019-174206405209900

Chaussures pour bébés en tissu, dont la matière constitutive du dessus et de la semelle extérieure est en matière textile (100 % coton). L’article se ferme à l’aide deux bandes velcro et possède des picots en PVC sous la semelle.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI