Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion de la position 6115, NESH relatives à la position 6115, point c) : sont exclus de cette position les chaussons ou pantoufles de bonneterie, avec semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (Chapitre 64).
Note 1 du Chapitre 59 : sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.
Note 5 du Chapitre 59 : définition du « tissu caoutchouté ».
Considérations générales des NESH et NENC relatives au chapitre 64.
Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, en l’occurrence la matière textile.
Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence la matière textile.
NESH relatives à la position 6405 : la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre.