Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6802"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-06140-0468029990

Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sur un plateau en bois, reprenant plusieurs articles, composé de : - d’un plateau en MDF, - d'une bougie moulée, - d’un flacon diffuseur en verre contenant du parfum et ses bâtonnets en rotin, - une plante en polycarbonate, - des galets pierres, Ce RTC ne reprend que les galets de pierres. Les autres éléments de l’assortiment font l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2024-070336802939090

Ouvrage en granit de type dessous de plat de forme ronde. L’article est poli et n’est pas sculpté à la main. Diamètre : 20cm. Hauteur : 1 cm. Poids : 850g

FRBTIFR-BTI-2024-070366802939090

Ouvrage en granit de type planche à découper. L’article est poli et n’est pas sculpté à la main, d’un poids inférieur à 10 kg. Dimensions : 38x15x1cm. Poids : 1.29kgs.

FRBTIFR-BTI-2024-048716802100000

Mosaïque, sous forme de plaque de forme carré, composée de petits carrés en pierre naturelle, collés sur filet en fibres de verre. La plus grande surface de chaque carré peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm. L'article est destiné à la décoration intérieure. Dimensions d'un carré : 4,8 x 4,8 cm.

FRBTIFR-BTI-2024-062656802100000

Articles de type carreaux de mosaïque de moins de 7 cm de côté existant en plusieurs modèles. Le premier est composé de pastilles de différentes tailles en verre ou mélange de calcite et de quartz, collées sur un support en matière plastique (les pastilles en calcite-quartz n’ont pas été cuites à plus de 800° après mise en forme). Le second est composé principalement de calcite (et n’a pas été cuit à plus de 800°). Cette mosaïque est destinée à être posée sur un mur intérieur.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI