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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-085366805300000

Article de ménage ou d’économie domestique se présentant sous la forme d’une éponge bi-face comportant : - une face verte en matière plastique alvéolaire (PVC) avec des grains minéraux, contenant du quartz ; - une face jaune en matière plastique alvéolaire (cellulose).

FRBTIFR-BTI-2025-043956805300000

Article de ménage ou d’économie domestique se présentant sous la forme d’une éponge de forme rectangulaire composée de deux couches : - une couche pour récurer de couleur verte foncée, en nontissé de fibres synthétiques, contenant du carbonate de calcium associé à de la dolomie ; - une couche épaisse de couleur jaune, de matière plastique alvéolaire (cellulose). L’article est conditionné par trois pour la vente au détail dans un emballage.

FRBTIFR-BTI-2025-043986805300000

Article de ménage ou d’économie domestique, de type tampon à récurer de couleur vert foncé. Ce tampon est fabriqué à partir d'un nontissé de filaments synthétiques de matière plastique (poly(styrène-co-butyl méthacrylate)), imprégné de grains minéraux (carbonate de calcium et quartz). L’article est conditionné à l’importation sous la forme d’un lot de 24 sets, chaque set comprenant 5 tampons. Chaque set est conditionné dans un emballage cartonné doté d’un cavalier. L’article est destiné au récurage des surfaces encrassées.

FRBTIFR-BTI-2025-075486805200000

Râpe à pied, constituée d’un manche en matière plastique (PS) avec une partie travaillante en abrasif (sable) collé sur du papier. La râpe à papier de sable est destinée à éliminer la corne de la peau des pieds.

FRBTIFR-BTI-2025-075506805200000

Râpe à pied, constituée d’une structure avec manche en bois (hêtre) ainsi qu’une partie travaillante constituée d'abrasif (verre émeri) fixé sur du papier. Le papier de verre émeri est collé sur le manche en bois. L’article est destiné à éliminer la corne de la peau des pieds.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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