Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6902209900"

Codes nomenclature

690220990080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-060006405209900

Chaussons (ou chaussettes) destinés à la pratique de la plongée sous marine, non reconnaissables comme étant pour homme ou pour femme, couvrant la cheville, portant le logo de la marque, constitués de trois pièces cousues entre elles dont une semelle. Le dessus et la semelle extérieure sont en néoprène recouvert sur la face extérieure de bonneterie (nylon). L’article est conditionné par paire pour la vente au détail sous un cavalier en carton.

FRBTIFR-BTI-2023-050296102209000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, confectionné en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (65%) et en fibres synthétiques de polyester (35%). L’article présente les caractéristiques d’un blouson. Il est doté d’une capuche avec cordon de serrage, de manches longues dépassant la base du vêtement avec des bords-côte élastiqués au niveau des poignets, de deux poches sur le devant, d'une ouverture complète centrale sur le devant se fermant au moyen d'une fermeture à glissière, et d'un bord-côte élastiqué à la base du vêtement. L'article se décline en plusieurs tailles. Il est conditionné individuellement dans un sachet puis dans des cartons contenant 10 unités. Il est destiné à un usage professionnel (BTP, maintenance, entretien …).

FRBTIFR-BTI-2023-054416405209900

Chaussure de type chausson avec dessus en matière textile : taffetas garni d'une isolation de duvet synthétique. Le dessous de la chaussure est en caoutchouc partiellement et majoritairement recouvert de textile. Le chausson d'hiver est utilisable pour le camping et pour la maison.

FRBTIFR-BTI-2023-022436102209000

Vêtement destiné à recouvrir la partie du haut du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, confectionné en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (70%) et en fibres synthétiques (30 % polyester). L’article présente les caractéristiques d’un blouson, il est dépourvu de capuchon et de doublure. Le vêtement possède des manches longues dépassant la base du vêtement, une ouverture complète centrale sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière, des empiècements au niveau de la poitrine et des bras en fibres synthétiques (polyester), enduits de matière plastique (PVC). L’article est doté d’un col montant, de bords-côte élastiqués en fibres synthétiques (polyester) au niveau de chaque poignet et à la base du vêtement, d’une poche sur la poitrine avec une fermeture zippée, de 2 poches intérieures et de 2 poches extérieures. Le vêtement existe en différentes tailles et couleurs, et il est conditionné dans un emballage individuel puis dans des cartons de 10 unités. Il est destiné à un usage professionnel (BTP, maintenance, entretien …).

FRBTIFR-BTI-2022-073376405209900

Chaussures, de type chaussons pour la plongée, couvrant le cheville mais ne couvrant pas le mollet, à semelles extérieures cousues, en matières textiles (tissu néoprène du 5906), et à dessus également en matières textiles (tissu néoprène du 5906). La semelle extérieure comporte des pastilles antidérapantes en caoutchouc. Ce produit est conditionné par paire.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI