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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2017-00047369051000

TUILES EN TERRE CUITE DE DIFFÉRENTES FORMES.

FR-PRO-2011-0043236905100000

TUILES EN TERRE CUITE MOULEES A LA MAIN.

FRBTIFR-BTI-2026-042566105100000

Vêtement pour homme de haute visibilité, de type polo de couleur fluorescente jaune ou orangée, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant jusqu’aux hanches, en bonneterie majoritairement de coton (55 % Coton - 45 % Polyester). Il comporte un col chemisier en bord-côte de couleur contrastée, une ouverture partielle sur le devant se fermant gauche sur droite au moyen de trois boutons, des manches courtes, deux bandes rétro-réfléchissantes cousues. Les bases du corps et des manches se terminent par un ourlet. Il existe en deux couleurs et de différentes tailles.

FRBTIFR-BTI-2025-025366405100000

Chaussure de loisirs, de type basket, ne couvrant pas la cheville. La paire est non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme. Celle-ci comporte une semelle extérieure texturée en caoutchouc (polyuréthane) et une surface du dessus à 56,5% de matière synthétique (cuir reconstitué), 33,8 % de matière textile et 9,7% de matière plastique. La semelle intérieure est d’une longueur supérieure à 24 cm. La chaussure est de couleur bordeaux et se ferme avec des lacets. L'article n'est pas destiné à une activité sportive spécifique, la semelle de la chaussure n'est pas conçue pour courir, sauter, effectuer des virages rapides et des arrêts brusques, elle ne possède pas non plus des caractéristiques permettant d’absorber les chocs, et la elle n'est pas adapté à la course. Pour les modèles imperméables, une membrane imperméable supplémentaire en matière plastique est ajoutée à l'intérieur de la tige afin d'empêcher l'infiltration d'eau.

FRBTIFR-BTI-2025-025386405100000

Chaussure de loisirs montantes, couvrant la cheville, mais pas le mollet. La paire est non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme. Celle-ci comporte une semelle extérieure texturée en caoutchouc (polyuréthane) et une surface du dessus à 56,5% de matière synthétique (cuir reconstitué), 33,8 % de matière textile et 9,7% de matière plastique. La semelle intérieure est d’une longueur supérieure à 24 cm. La chaussure est de couleur bordeaux et se ferme avec des lacets. L'article n'est pas destiné à une activité sportive spécifique, la semelle de la chaussure n'est pas conçue pour courir, sauter, effectuer des virages rapides et des arrêts brusques, elle ne possède pas non plus des caractéristiques permettant d’absorber les chocs, et la elle n'est pas adapté à la course. Le produit se présente également dans une version imperméable, dotée d'une membrane supplémentaire en matière plastique ajoutée à l'intérieur de la tige afin d'empêcher l'infiltration d'eau.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI