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2 résultats pour "7001009100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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700100910010Verre en masse6%
700100910080Verre d'optique6%
FR-PRO-2011-0029177001009900

VERRE CERAME EN BLOC, BLANC, ASPECT VITREUX, BRILLANT ET DESTINE A L'OUVRAISON DE PIECES DETACHEES.

FRBTIFR-BTI-2022-073027010909100

Pot en verre non coloré, d’une contenance inférieure à 2,5 litres, de forme cylindrique, doté d'un col muni d'un filetage avec un couvercle à visser en matière plastique de couleur blanche. Cet article, vendu vide, est destiné à transporter et à emballer des crèmes cosmétiques fabriquées par l’acheteur. Contenance : 20 ml.

FRBTIFR-BTI-2020-029627010909100

Flacon en verre non coloré, de forme tubulaire, destiné à contenir des parfums d’ambiance. Dimensions : 115 mm x 27 m. Contenance : 30 ml.

FRBTIFR-BTI-2020-03358-047010909100

Coffret de produits pour le bain et le soin du corps, comprenant : - 50 ml de gel douche, - 50 ml de lotion pour le corps, - une fleur de douche confectionnée en matière plastique. Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un verre avec anse et couvercle. Ce RTC reprend le classement du verre avec anse et couvercle, les autres produits feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-03359-027010909100

Sels parfumés pour le bain, d'un poids de 250 g, conditionnés pour la vente au détail dans un verre avec anse et couvercle. Ce RTC ne reprend que le classement du verre avec anse et couvercle, les sels de bains feront l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

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