Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "70134200"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-00116-097013420000

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate, (600/1000ml) avec joint d'étanchéité. - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que le set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml), les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.- Le verre est recueilli mécaniquement. Le coefficient de dilation linéaire du verre est de 5 x 10(-6) par Kelvin.

FRBTIFR-BTI-2026-02152-0170134200

Assortiment d’articles, conditionné pour la vente au détail, composé : - d'une fontaine, en verre sodo-calcique cueilli mécaniquement, d'un coefficient de dilatation linéaire inférieure à 5x10^-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C, équipé d'un robinet en matière plastique et acier inoxydable et d'un couvercle en métal, - d'un mélange pour cocktail à base de morceau de fruits, épices et sucre, destinée à la préparation d’un cocktail par addition de rhum. Le mélange est contenu dans la fontaine. Ce RTC ne reprend que la fontaine, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-00976-077013420000

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que la planche en verre trempé, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2026-00892-0270134200

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un mélange à base de sucre, de morceaux de fruits et de plantes, non consommable en l’état, destinée à la préparation de boisson après l’ajout de rhum, conditionnée dans un verre en forme de tête de mort avec bouchon à vis et paille, le tout est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton imprimé. Ce RTC ne reprend que le verre avec un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5x10(-6) par kelvin entre 0|°C et 300|°C, la préparation alimentaire faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-079737013420000

Ouvrage en verre, de type théière, dotée d’un filtre, d’un couvercle, d’une poignée et d’un pied en acier inoxydable de couleur noire ou grise, ne comprenant pas de piston. L’article se décline en trois modèles d’une contenance comprise entre 60 et 70 cL. Caractéristiques : verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10(–6) par Kelvin entre 0 °C et 300 °C.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI