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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-08347-147013499900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-0592970134999

Article en verre, à usage domestique, pour le service de la table, de type broc. Le produit est de forme cylindrique, texturé sur sa surface et équipé d'une anse et d'un couvercle en plastique qui se ferme au moyen d'une languette. L'article est composé de verre ordinaire, non trempé, cueilli mécaniquement et d'un coefficient de dilatation de 8.9*10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C. Contenance : 1.1L Hauteur : ca. 24cm Diamètre : ca. 8cm

FRBTIFR-BTI-2025-03835-0270134999

Assortiment conditionné pour la vente en détail dans un coffret en carton imprimé contenant : - 1 préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un mélange à base de morceaux de fruits et de sucre, non consommable en l'état, destinée à la confection de cocktails après ajout d'alcool. - 1 verre moulé en forme d’ananas, cueilli mécaniquement, d'un coefficient de dilatation excédant 5x10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C, qui n’est ni du verre trempé, ni du verre vitrocérame, ni du cristal au plomb, n’ayant subi aucune taille ou autre décoration, se fermant au moyen d’un bouchon en liège. Ce RTC ne reprend que le verre, la préparation alimentaire fait l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-0215770134999

Ouvrage en verre (soda lime glass), ni en cristal de plomb, ni en verre trempé, n'ayant pas un coefficient de dilatation linéaire inférieur à 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C, cueilli mécaniquement, pour la cuisine et l'art de la table, de forme cylindrique. Celui-ci est incolore, a une contenance de 250 ml et est muni d’un bouchon en bois et d'un joint en silicone. Le bocal est utilisé pour le stockage alimentaire. Il est conditionné dans un carton.

FRBTIFR-BTI-2025-0216570134999

Ouvrage en verre (soda lime glass), ni en cristal de plomb, ni en verre trempé, n'ayant pas un coefficient de dilatation linéaire inférieur à 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C, cueilli mécaniquement, pour la cuisine et l'art de la table, de forme cylindrique. Celui-ci est en verre incolore et est muni d'un bouchon en inox recouvert de vannerie. Le bocal est prévu pour le stockage alimentaires. Celui-ci sera conditionné dans un carton et par lot lors du dédouanement.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI