Article en verre, à usage domestique, pour le service de la table, de type broc. Le produit est de forme cylindrique, texturé sur sa surface et équipé d'une anse et d'un couvercle en plastique qui se ferme au moyen d'une languette. L'article est composé de verre ordinaire, non trempé, cueilli mécaniquement et d'un coefficient de dilatation de 8.9*10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C. Contenance : 1.1L Hauteur : ca. 24cm Diamètre : ca. 8cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le verre confère au produit son caractère essentiel. Par analogie, règlement d'exécution (UE) 2021/170 de la commission du 9 Février 2021 classant un flacon équipé d'un bouchon en liège à la position 7013 49 99. Exclusion de la position 7010, conformément aux NESH relatives à ladite position : la verrerie domestique est exclue de la présente position. NESH relatives à la position 7013, point 1) : les brocs sont nommément repris dans cette position.