Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7014000090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

701400009080autres6%
FR-PRO-2012-0083027014000090

LENTILLE EN VERRE D'UN DIAMETRE DE 66MM. LA LENTILLE EST MONTEE SUR UN MODULE ELLIPTIQUE QUI EST LUI-MÊME UN SOUS-ENSEMBLE DU PROJECTEUR CONTENANT UNE LAMPE ET UN REFLECTEUR.

FRBTIFR-BTI-2024-005947014000010

Ouvrages en verre, de type éléments d'optique non travaillés optiquement, se présentant sous la forme de substrats nécessitant un travail d'optique ultérieur. Ces substrats se présentent simples ou encadrés ou sertis dans une monture, ou doublés d'une simple surface réfléchissante. Ces derniers ne constituent pas des ouvrages individualisés, ils sont destinés à la fabrication de miroirs déformables dans le domaine de l'otique adaptative.

FR-RTC-2014-0084037014000010

COMPOSANT EN VERRE TRANSLUCIDE, NON TRANSPARENT, (LAME), DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE (70 x 38 x 6 MM) PRESENTANT DES BORDS BISEAUTES SUR LES QUATRE COTES ET DES ANGLES SECTIONNES (RELIEFS PRISMATIQUES). LES DEUX FACES PRINCIPALES SONT PARALLELES. CE COMPOSANT EST EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT ET NON POLI.

FR-E4-2007-0051137014000010

COMPOSANT EN VERRE TRANSLUCIDE, NON TRANSPARENT, (LAME), DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE (70 x 38 x 6 MM) PRESENTANT DES BORDS BISEAUTES SUR LES QUATRE COTES ET DES ANGLES SECTIONNES (RELIEFS PRISMATIQUES). LES DEUX FACES PRINCIPALES SONT PARALLELES. CE COMPOSANT EST EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT ET NON POLI.

FRBTIFR-BTI-2025-082047413000090

Fil conducteur pour modules photovoltaïques, se présentant sous la forme d’un fil rond constitué en cuivre affiné étamé, non isolé, enroulé en bobine. Il est constitué d’un noyau en cuivre (d’une pureté de 99,97%). Il est destiné à être utilisé pour relier électriquement les cellules photovoltaïques entre elles, par soudure sur les « busbars » imprimés à la surface des cellules. Le fil est obtenu par tréfilage/laminage du cuivre pour obtenir le diamètre souhaité (environ 0,26 mm). Il présente un revêtement par soudure consistant en un étamage d’étain-plomb (Sn-Pb). Il est bobiné en rouleaux.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI