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1 résultats pour "7108120000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

710812000080sous autres formes brutes6%
FRBTIFR-BTI-2023-042867108120000

Alliage d'or, à usage non monétaire, dépollué, présenté sous une forme brute à l'état de lingot (barre coulée).

FRBTIFR-BTI-2020-016897108120000

Alliage d'or à usage non monétaire, présenté sous une forme brute à l'état de lingot (barre coulée).

FR-PRO-2012-0070587108120000

LINGOT OR

FRBTIFR-BTI-2025-016757408210000

Fil de laiton (alliage de cuivre 65% et de zinc 35%) d’un diamètre de 0,8mm et d’une longueur de 50m conditionné sous la forme d'un bottillon. Il est utiliser pour ligaturer, lier et fixer.

FRBTIFR-BTI-2023-0645071081200

Alliage d'or, sous forme brute, à usage non monétaire, consistant en un lingot de 2 à 20 kg représentant donc un volume de l'ordre de 0,1 à 1,4 litres. L’article est conditionné dans des contenants scellés et numérotés, de type caisse ou seau à couvercle. Il est destiné à être transformé par affinage puis fabrication de barres de métaux précieux.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI