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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-0561771141100

Ouvrage d’orfèvrerie, en argent massif martelé en surface, de type objet d’ornement intérieur, se présentant sous la forme d’un corps de lampe à poser, composé de deux parties comprenant sur la partie basse 9 rubis sertis. L’ouvrage comprend une tige filetée en acier, de la quincaillerie en laiton, et ne dispose pas de système électrique.

FRBTIFR-BTI-2021-08099-0671141900

Coffret destiné à la réalisation de cocktails comprenant : - 2 shakers en acier inoxydable, - 1 tire bouchon en acier inoxydable, - 1 goupillon en acier doté de poils en nylon, - 6 pailles en acier inoxydable, - 6 dessous de verres en palladium. L’ensemble des produits est conditionné pour la vente au détail dans une malle de transport (Dimensions de la malle : 32 x 17 x 27 cm). Ce RTC ne concerne que les dessous de verre en palladium, les autres éléments faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-014847114110000

Ménagère en argent pour le service de la table comprenant 171 pièces réalisées main par l'artiste orfèvre Jean Desprès, avec poinçon d'orfèvre. Le service d'un poids d'environ 8,5 kg se compose de : - 11 couverts de service dont 1 pelle à tarte ; - 59 fourchettes ; - 42 couteaux dont 12 à poisson ; - 59 cuillères.

FR-RTC-2014-0031247114190000

POUDRIER EN OR TRESSE COMPORTANT SUR UNE FACE UN MONOGRAMME EN DIAMANTS.

FR-RTC-2014-0031187114190000

SAC DU SOIR, REALISE EN PLATINE ET OR JAUNE TRESSE, COMPORTANT UNE ANSE, UN FERMOIR, DES DIAMANTS AU NIVEAU DU FERMOIR ET DES ATTACHES DE L'ANSE. CE SAC CONTIENT UN MIROIR, UN TUBE DE ROUGE A LEVRES, UN COMPARTIMENT POUDRIER ET UN COMPARTIMENT VIDE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI