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Recherche douanière

0 résultats pour "7115901000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2018-05361-027115900000

Champagne AOP contenu dans une bouteille en verre de 1.5 L, ornée de diamants, d'un rubis, d'or et de platinum. Ce RTC ne reprend que la bouteille dotée d’un ouvrage en métaux précieux, le champagne fait l'objet d'un classement séparé.

FR-RTC-2015-0036477115900000

ARTICLE D’ORFEVRERIE, DU GENRE APPLICATEUR A USAGE COSMETIQUE, DU GENRE SPATULE, EN ZAMAC PLAQUE OR COMPORTANT UNE MARQUE GRAVEE.

FR-RTC-2014-0047997115900000

ARTICLE "SOUVENIR" RÉALISE PAR MÉTALLISATION, PAR ÉLECTROLYSE (FINITION OR OU ARGENT) D'OBJETS TELS QUE, PAR EXEMPLE, DES CHAUSSURES OU LA TÉTINE D'UN BÉBÉ.

FR-RTC-2013-1564847115900000

PRODUIT SOUS LA FORME DE RONDELLE, EN ALLIAGE OR, CONTENANT Au 49.6%; Cu 50.4%.

FRFR-RTC-2013-1564797115900000

FIL, EN ALLIAGE D'ARGENT, D'UN DIAMETRE DE 0.6 MM, PRESENTE EN ROULEAUX, AG 72%, CU 28%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI