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1 résultats pour "7204211000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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720421100080contenant en poids 8|% ou plus de nickel6%
FR-E4-2006-0024447204211000

DECHETS D'ACIERS INOXYDABLES ISSUS DU BROYAGE AUTOMOBILE. ILS SONT LAVES ET SEPARES PAR UNE MACHINE DENSIMETRIQUE PERMETTANT D'EXTRAIRE TOUTE LA FRACTION ALUMINIUM. CES PRODUITS SONT COMPOSES DE: ZINC 11%, ACIER INOXYDABLE 43% (1 A 2% DE CARBONE, 12 A 20% DE CHROME ET 8% DE NICKEL), CUIVRE 14%, LAITON 13%, FILS DE CUIVRES 8%, FER 3%, CAILLOUX 8%.

FR-E4-2010-0006657204219000

LAMES METALLIQUES DE 2.5 CM ENVIRON DE LONGUEUR ET DE LARGEUR INFERIEURE A 1 MM, COMPARABLES A DES DECHETS OU DEBRIS PROVENANT DE L'USINAGE DE METAUX, EN ACIER, A TENEUR EN CHROME SUPERIEURE A 10.5%, A TENEUR NEGLIGEABLE OU NULLE EN NICKEL.

FRBTIFR-BTI-2026-000377604291000

Barres en alliage d'aluminium destinées à la transformation en pièces pour l'industrie aéronautique et spatiale. Les barres sont de section circulaire, pleines et constantes sur toute la longueur. Dimensions: - Longueur: 3m. - Diamètre : de 5 à 20mm. Conditionnement: caisse en bois. Ce RTC comprend l'ensemble des références, y compris les 7050 et 7075.

FRBTIFR-BTI-2025-085447204219090

Déchets métalliques se présentant sous la forme de fibres métalliques en acier inoxydable (contenant 0,5 % de Nickel) issus d’un refroidissement rapide du métal liquide par projection (formation lors du passage du métal sur une roue tournant à une vitesse donnée).

FRBTIFR-BTI-2025-079127604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI