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1 résultats pour "7310291000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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731029100080d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5|mm6%
FRBTIFR-BTI-2024-016957310291000

Boîte en métal (fer blanc), de forme carrée, rectangulaire ou ronde (selon les modèles), d’une contenance inférieure à 50 Litres, munie d’un couvercle en fer, destinée à recevoir des produits alimentaires (de type biscuits). Les biscuits ne sont pas inclus dans la boîte. Elle est décorée d’éléments graphiques divers représentant la marque, le logo, la quantité et des informations diététiques destinés à l’information du consommateur. Les parois de la boîte présentent une épaisseur de 0,23 mm. Les dimensions de la boîte carrée sont les suivantes : 232 x 232 x 60 mm ou 150 x 150 x 115 mm ou 150 x 150 x 65 mm, (selon les modèles). Les dimensions de la boîte rectangulaire sont les suivantes : 190 x 125 x 60 mm, ou 126 x 90 x 60 mm (selon les modèles), Les dimensions de la boîte ronde sont les suivantes : diamètre 135 mm x 65 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-07403-027310291000

Boite en acier pour biscuits, dont l’épaisseur de paroi est de 0,23 mm. Dimensions de la boîte : 19cm X 12.4cm X 4 cm. Dimensions de son couvercle : 19.4cm X 12.9cm X 1cm. Ce RTC ne reprend que la boîte en acier. Les biscuits font l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2021-07400-027310291000

Boite en acier pour biscuits, dont l’épaisseur de paroi est de 0,23 mm. Dimension de la boîte : 15,2 cm de diamètre pour 8 cm de haut. Dimension de son couvercle : 15,5 cm pour 0,5 cm de haut. Ce RTC ne reprend que la boîte. Les biscuits font l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-174057310291000

Boîte en fer blanc (TIN) vide, destinée à contenir des aromates (cubes, herbes, épices, sel). Cet article est présenté avec un décor coloré représentant des herbes aromatiques et des oignons. La mention : fines herbes bio apparaît sur un côté et la composition du contenu, avec le pourcentage des différents ingrédients, est mentionnée sur la boîte. La boîte a une épaisseur de parois inférieure à 0,50 millimètre et une contenance inférieure à 50 litres.

FRBTIFR-BTI-2020-06016-027310291000

Assortiment de 300g de biscuits secs, de type galette et palet, contenant plus de 8% de matière grasse provenant du lait, du sucre et moins de 12% d'eau, conditionné pour la vente au détail dans une barquette filmée et présenté dans une boîte en fer réutilisable sur laquelle est collée une étiquette avec la liste des ingrédients, un code barre, les coordonnées de la société. L'épaisseur de la paroi en fer est de 0,23 mm. Ce RTC n'est valable que pour la boite en fer, les biscuits font l'objet d'un classement séparé.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI