Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "73151900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0596873151900

Axes en acier servant à relier les maillons entre eux d’une chaîne rigide à maillons articulés. Ils permettent la bonne articulation de la chaîne. Les axes sont disponibles sous différentes formes.

FRBTIFR-BTI-2024-0210973151900

Parties de chaînes de distribution à maillons articulés, pour véhicules automobiles, se présentant sous la forme de plaques percées, d’axes et de douilles en acier.

FRBTIFR-BTI-2021-0121273151900

Plaques, axes et douilles en acier, destinés à la fabrication de chaîne de distribution, pour véhicules automobiles.

FR-RTC-2017-00085673151900

Partie de chaînes automobiles se présentant sous la forme d'un maillon articulé en acier.

FRBTIFR-BTI-2026-034947318190090

Axe de levier se présentant sous la forme d’une bague de fixation en acier inoxydable, dotée d’une tige cylindrique lisse à l’extérieur, d’un filetage interne femelle (taraudage dans la bague) et d’une tête ronde à empreinte torx, destinée à permettre la fixation du levier d’une poignée de frein de vélo sur le maître-cylindre et à servir d’axe au levier. Elle devra être accouplée à une vis insérée dans son filetage interne (non reprise dans ce RTC) pour assurer la fixation du levier. Ses dimensions sont les suivantes : - longueur : 20,2 mm ; - diamètre : 8 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI