Plaques, axes et douilles en acier, destinés à la fabrication de chaîne de distribution, pour véhicules automobiles.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 - Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7315, de sous-position 731519 et de code NC 73151900.
Note n° 3 de la section XV - Les métaux communs, dont l’acier.
Note n° 1.d du chapitre 72 – Les aciers.
NESH du 7315.