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2 résultats pour "7404009100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

740400910010d'alliages de cuivre6%
740400910080à base de cuivre-zinc (laiton)6%
FR-RTC-2013-1667937404009100

Déchets composés à 89,093 % de limaille de laiton et 10,903 % d'huile lubrifiante provenant de l'usinage des pièce sur machines-outils. Ils sont collectés dans des récipients et retraités par une entreprise spécialisée.

FRBTIFR-BTI-2023-069427404001000

Déchets de cuivre et alliage de cuivre, principalement constitués de débris de cuivre égaux ou supérieurs à 99,85 %, se présentant sous la forme de fils et débris provenant de fils électriques, de moteurs électriques et de certains vieux outils ménagers usagés. Les débris sont regroupés dans un conteneur fermé et sont destinés à la revente.

FR-PRO-2010-0012797404009900

DECHETS DE CABLES ELECTRIQUES CONSTITUES DE FILS EN ALLIAGE DE CUIVRE GAINES DE PLASTIQUE. LES FILS SONT PRESENTES SANS PIECES DE CONNEXION. LES CABLES SERONT DETRUITS SELON UN TRI PLASTIQUE/CUIVRE.

FR-E4-2005-0006627413009100

CABLE DE CUIVRE ARGENTE FORME DE SEPT BRINS

FR-E4-2005-0006637413009100

CABLE DE CUIVRE ARGENTE FORME D'UN TORON DE SEPT BRINS QUI EST LUI MEME ENTOURE DE DOUZE BRINS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI