Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7415330000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

741533000010autres articles, filetés6%
741533000080Vis; boulons et écrous6%
FRBTIFR-BTI-2024-081927415330000

Écrou fileté, constitué en laiton, destiné à être associé par sertissage à un élément tubulaire (non repris dans ce RTC) pour former un raccord. L’écrou peut être obtenu par matriçage et usinage ou décolletage ou fonderie et usinage. Il est doté d’une empreinte hexagonale (à 6 pans) et d’un filetage intérieur. Son diamètre est de 38 mm et son poids est de 6,32 g.

FRBTIFR-BTI-2022-076597415330000

Écrou freiné miniature en laiton avec une finition « cadmiée ». Le diamètre intérieur n'excède pas 12 mm.

FRBTIFR-BTI-2023-000707415330000

Écrou de compression en laiton, destiné au serrage et à la fixation d’une cartouche de mitigeur de robinet (non repris dans ce RTC). Il est décolleté dans la masse et doté d’une empreinte hexagonale et d’un pas de vis intérieur. Son diamètre intérieur est inférieur à 24 mm.

FRBTIFR-BTI-2018-049697415330000

Vis courte filetée, à empreinte cruciforme, en laiton sans plomb, destinée à des articles de maroquinerie. La vis est polie et recouverte d’or ou de palladium, par électrolyse. Le produit est conditionné en vrac dans des caisses plastiques.

FR-RTC-2017-0053087415330000

Contre écrou en laiton M22x150. Epaisseur: 8mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI