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1 résultats pour "7601109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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760110900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-042487604109080

Profilé de départ et de finition en aluminium (95% aluminium + 5% de revêtement de type résine par poudrage) avec finition thermolaquée de deux couleurs (gris et marron). Ce profilé sert dans le cadre de la fabrication d'une clôture en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2022-057487411109000

Tubes en cuivre affiné. Selon les données fournies par l'opérateur, chaque tube a une teneur en cuivre supérieure à 99,85 % en poids. Les tubes sont coupés et cintrés, ils ne comprennent pas de raccordements. La marchandise doit assurer la transmission du fluide caloporteur entre les capteurs les éléments "ballon" et "capteur(s)" dans un chauffe-eau solaire à thermosiphon.

FRBTIFR-BTI-2021-072217610100000

Partie de construction se présentant sous la forme d’une trappe de visite, composée d'un dormant et d'un ouvrant, permettant l'accès à des parties techniques dans les bâtiments. Elle est constituée de deux cadres en aluminium, un pour le dormant, l’autre pour un ouvrant recouvert d’une plaque de plâtre hydrofuge vissée.

FRBTIFR-BTI-2021-010247610100000

Hublot décoratif destiné à être posé sur une porte de garage ou une porte d'entrée, de différents modèles de forme carrée, ronde ou rectangulaire. Il est composé de deux cadres (en métal commun pour la face avant et, selon les modèles, en métal commun ou en matière plastique pour la face arrière) dans lesquels est inséré un vitrage (simple ou double) en matière plastique (aspect dépoli) permettant le passage de la lumière. Les éléments sont assemblés par des douilles soudées sur l’aluminium, des vis et de la colle. Le hublot est fixe, il ne dispose pas de système d’ouverture. Il peut être doté de LED incrusté (à la demande du client). Il est conditionné dans un carton disposé sur palette filmée. Composition indiquée : - face avant : aluminium aspect inox brossé - face arrière : aluminium aspect inox brossé ou Acrylonitrile Butadiène Styrène – ABS - vitrage : Poly Méthacrylate de Méthyle, aspect dépoli Dimensions indiquées pour les formes standards : - Carré 280 x 280 ou 264 x 264 - Rectangle 534 x 344- Rond Ø280

FRBTIFR-BTI-2021-010257610100000

Hublot décoratif destiné à être posé sur une porte de garage ou une porte d'entrée, de différents modèles de forme carrée, ronde ou rectangulaire. Il est composé de deux cadres (en métal commun pour la face avant et, selon les modèles, en métal commun ou en matière plastique pour la face arrière) dans lesquels est inséré un vitrage (simple ou double) en verre (aspect dépoli ou clair) permettant le passage de la lumière. Les éléments sont assemblés par des douilles soudées sur l’aluminium, des vis et de la colle. Le hublot est fixe, il ne dispose pas de système d’ouverture. Il peut être doté de LED incrusté (à la demande du client). Il est conditionné dans un carton disposé sur palette filmée. Composition indiquée : - face avant : aluminium aspect inox brossé - face arrière : aluminium aspect inox brossé ou Acrylonitrile Butadiène Styrène – ABS - vitrage : verre, aspect dépoli ou clair Dimensions indiquées pour les formes standards : - Carré 280 x 280 ou 264 x 264 (ou plus) - Rectangle 534 x 344 ou 610 x 200 (ou plus) - Rond Ø280 (ou plus)

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI