Hublot décoratif destiné à être posé sur une porte de garage ou une porte d'entrée, de différents modèles de forme carrée, ronde ou rectangulaire. Il est composé de deux cadres (en métal commun pour la face avant et, selon les modèles, en métal commun ou en matière plastique pour la face arrière) dans lesquels est inséré un vitrage (simple ou double) en matière plastique (aspect dépoli) permettant le passage de la lumière. Les éléments sont assemblés par des douilles soudées sur l’aluminium, des vis et de la colle. Le hublot est fixe, il ne dispose pas de système d’ouverture. Il peut être doté de LED incrusté (à la demande du client). Il est conditionné dans un carton disposé sur palette filmée. Composition indiquée : - face avant : aluminium aspect inox brossé - face arrière : aluminium aspect inox brossé ou Acrylonitrile Butadiène Styrène – ABS - vitrage : Poly Méthacrylate de Méthyle, aspect dépoli Dimensions indiquées pour les formes standards : - Carré 280 x 280 ou 264 x 264 - Rectangle 534 x 344- Rond Ø280

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RGIN 3 b) : Les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l’aluminium par rapport au verre et à la matière plastique. RGIN 5 b) : Les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Note 3. de la section XV : l’aluminium fait partie des métaux communs. NENC du chap 70 Considérations générales paragraphe 2 point 3) excluant du chap 70 les fenêtres, publiées au JOUE C 119/289 du 29/03/2019. NESH du 7610 visant les fenêtres et leurs cadres.