Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7616100099"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

761610009980autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-004037616100099

Article en aluminium (autre que coulé/moulé) se présentant sous la forme d'une tige cylindrique allongée d'une longueur de 14,2 cm (axe de roue). Elle possède une tête à six pans creux à une extrémité et un filetage à l'autre extrémité pour permettre le vissage dans le cadre du vélo. Ce composant technique de cycle est utilisé comme mécanisme de fixation rapide. Il est spécifiquement conçu pour attacher une roue arrière au cadre d'un vélo. Composition : aluminium - 100%

FRBTIFR-BTI-2025-070187616100099

Article fileté, se présentant sous la forme d’une âme taraudée, constituée en alliage d’aluminium (de type 6082), destinée à être intégrée à l’intérieur d’un profilé tubulaire (non repris dans ce RTC). L’âme taraudée servira d’élément d’assemblage vissé pour la fixation d’un support de main courante sur un poteau de garde corps grâce aux deux perçages filetés munis d’un filetage de type M5 qu’elle comprend. Elle a été obtenue à partir d’un profilé extrudé en aluminium, découpé à la longueur puis usiné par fraisage pour créer les deux taraudages. Ses dimensions sont les suivantes : - largeur : 12,8 mm ; - longueur : 53 mm ; - épaisseur : 6,4 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-004847616100099

ACCESSORIES LED LUMOS ACCESS PROJECT PIQUET DE FIXATION ALU ECLAIRAGE ACCESSORIES MATIERE: METAL ALUMINIUM EN CHAINE DE PRODUCTION USINE

BEBTIDT.50.015.1727616100099

Écrou en aluminium, fileté, à base hexagonale et de forme cylindrique, permettant de viser la façade d’un appareil luminaire.

FRBTIFR-BTI-2024-022617616100099

Rondelle bimétallique (constituée d’aluminium à 83 % et de cuivre à 17 %) dont l’assemblage de matière est réalisé par friction (colaminées). Elle est perforée en son centre afin de permettre le passage de la visserie, souvent montée avec des cosses en alliage de cuivre sur charpente en acier galvanisé, permettant ainsi la liaison du circuit de mise à la terre en cuivre sur un cadre aluminium dans le but d’éviter la corrosion galvanique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI