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1 résultats pour "8201500000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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820150000080Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main6%
FRBTIFR-BTI-2025-00093-038201500000

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans un sac de jardinage, comprenant : - un sécateur constitué d’un manche en matières plastiques (PP + TPR) et d’une lame en acier au carbone ; - une fourche à fleurs constituée d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer ; - deux pelles de différentes dimensions constituées d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer ; - une griffe constituée d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer ; - un désherbeur à main constitué d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer ; - un pulvérisateur en matière plastique ; - une paire de genouillères matière plastique. - un sac de jardinage en tissu, permettant le transport de l’ensemble des outils de jardinage. Ce RTC ne reprend que le sécateur, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2024-041178201500000

Sécateurs maniés à une main, sous la forme de cisailles à volaille, destinés par l'opérateur au poisson dénommés ciseaux à poisson (constitués d’acier inoxydable et de plastique).

FRBTIFR-BTI-2023-078198201500000

Kit pour le jardinage composé d’une paire de gants en polyester enduit de latex, d’une pelle (transplantoir) et d’un sécateur utilisable à une main, avec partie travaillante en acier et manche en matière plastique. Les trois éléments sont conditionnés ensemble, en kit, pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2021-010958201500000

Partie de sécateur consistant en une perche et une lame coupante. La perche est un tube ovalisé en aluminium dont la longueur varie entre 100 cm et 200 cm sur lequel se monte d’un côté la poignée du sécateur (non incluse) permettant d'actionner une lame coupante en acier (incluse) à l'autre extrémité du tube. Poignée à une main, permettant une position de travail confortable (bras relâchés). Elle ne peut fonctionner sans la poignée du sécateur.

FR-RTC-2017-0050348201500000

Coffret de jardin, conditionné dans une boite en carton avec une cloche en PVC, se compose de : - Un livre de 48 pages, répertoriant 25 plantes, leur classement, description, leur façon de les cultiver à l’aide des ustensiles fournis dans le coffret. - Un arrosoir en métal - Un sécateur en métal

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI