Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8302411000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

830241100080pour portes6%
FRBTIFR-BTI-2024-033208302411000

Lot de 2 loquets ou verrous à ressort (en fer 95 % et caoutchouc 5%) pour bâtiments. Objet permettant de maintenir fermé et de bloquer tout type d’ouvrant (porte, trappe, portail…) lors de leur fermeture en tirant la tige en métal. Article se présentant sous la forme d’une tige en métal rotative sur laquelle est enroulé un ressort. Un montant en métal est également positionné autour de la tige en métal permettant de fixer l’article via des vis à l’objet à verrouiller. Un capuchon en plastique est positionné au bout de la tige. Les vis ne sont pas comprises. Dimensions : 13x3 cm / 150 grammes chaque.

FRBTIFR-BTI-2024-039168302411000

Selon les déclarations de l'opérateur, il s'agit d'une ferrure en acier zingué (Acier 2,5mm-Zingage 5µm) consistant en une équerre percée de 8 trous et un oblong. Cette équerre va être utilisée dans l'aménagement intérieur de bâtiment pour l’assemblage des portes entrant dans la composition de système de cloisons vitrées.

FRBTIFR-BTI-2022-055068302411000

Rail pour porte coulissante en aluminium doté de roulettes apparentes (porte non incluse) et diverses petites pièces en autres matières.

FRBTIFR-BTI-2021-095198302411000

Poignée de porte en aluminium, avec platine pleine ou perforée et avec une finition satinée. Le produit se décline en plusieurs références.

FRBTIFR-BTI-2020-062138302411000

Targette en acier zingué (dimensions: 70x70 mm) à usage domestique ayant comme fonction le verrouillage d’une porte standard notamment grâce à un trou dans le verrou prévu pour permettre l’insertion d’un cadenas (non fourni avec le produit) qui le bloquera, présenté sur carte blister avec la visserie (8 vis agglo de diamètre 4x16 mm).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI